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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630813ef607c90ab6392
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Z] [G], à savoir diverses parcelles en nature de landes, prés et taillis situées sur la commune de [Localité 52].
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
12 mars 2008
714-715-716-717-718-719-720-721-728-729-730-731-732-733-734-735-736-737-740-741-742-743-744-745-746-748-749-750-751-752-753-754-755-457-458-459-460-461-462-479-480-481-485-484-486-471-473-475 Bois Taillis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300126
27 janvier 2015
27 janvier 2015
périmètre de protection rapprochée des lieux de prélèvement qui impose aux parcelles AB 68 à 70 les interdictions et prescriptions suivantes : - maintien des couvertures végétales naturelles (bois, taillis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100195
15 février 2012
15 février 2012
./ Attendu que par acte reçu le 1er février 1996 par Me D..., notaire à Jonzac, Paul Louis Y... avait vendu à son neveu Laurent Y... plusieurs parcelles de terre, vignes, bois taillis, bâtiments agricoles
Source officielle4ème chambre
DTA_2001823_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
développement durables a eu lieu lors de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016 ; - seule une bande d'une largeur d'un mètre n'était pas classée en espace boisé classé ; les parcelles " le Taillis
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92114
6 mars 2015
6 mars 2015
deux caves dessous, une grange bâtie en pierres et couverte en « fibro », un poulailler bâti en pierres couvert en tôle ondulée, une ancienne loge à porcs et des parcelles en nature de pré, terre et taillis
Source officielleChambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6510
12 avril 2023
12 avril 2023
[Cadastre 3] juillet 1992 stipulant que ce lot, cadastré section AD au lieu-dit [Localité 9] n°[Cadastre 2] en sol pour 0 are 18 centiares, en sol et n° [Cadastre 3] pour 0 are 78 centiares en bois taillis
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d179
20 mai 2009
20 mai 2009
SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées établissent que selon acte notarié du 20 juin 2002, Vincent Z... recevait par donation une parcelle en nature de bois et taillis cadastrée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a7826f3a04f52167bf
5 avril 2023
5 avril 2023
elle produit un extrait cadastral faisant ressortir la présence de deux petites constructions, la parcelle étant par ailleurs décrite dans l'acte de vente comme 'une parcelle de terre en nature de taillis
Source officielleSection des Référés
67817c2d6d34da2cbdcdb9b4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
INGENIERIE DU LOING immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 847 506 284 dont le siège social est sis 63 rue des Grands Taillis - 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS S.A.S.
Source officielleChambre A - Civile
6799c948d742d0b11d26be6f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'existence d'un bail rural verbal sur la ferme des [Adresse 4] à [Localité 5] (72) et par extension à [Localité 6], comprenant des bâtiments d'habitation et d'exploitation, des terres, prés, landes, taillis
Source officiellePremière Chambre
65b40ba9753f879640d67cee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
décembre 2011, Monsieur [S] [T] a fait donation à ses trois enfants [K], [E] et [I] [T] de la nue-propriété de divers biens immobiliers sis à [Localité 13], à savoir différentes parcelles de bois et taillis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300677
24 septembre 2020
24 septembre 2020
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Monsieur et Madame O... de leur demande tendant à voir constater leur droit de propriété sur la parcelle de bois taillis cadastrée Section [...] sise
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
qui borde et franchit le ru Charcot sur les parcelles voisines en élargissant « à coups de bulldozer » un sentier privatif qui longeait le ru sur sa propriété et en débroussaillant un talus dont le taillis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300964
10 septembre 2013
10 septembre 2013
qu'aucune contestation n'existait au titre de la date de référence, du classement et de la consistance des biens expropriés, tels que retenus dans le jugement déféré ; qu'ainsi, il s'agissait d'un bois taillis
Source officielle5ème Chambre
6170a6d9aec5dc46ed3e9e0e
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Par lettre du 11 janvier 2011 la Safer leur a répondu qu'il a été décidé de rétrocéder environ 12 ha de bois, taillis, futaies et landes au département des Côtes d'Armor qui détient un droit de préemption
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413286
10 mars 2004
10 mars 2004
Francis Poivert, demeurant La Roche, La Pérouille, 36350 Luant, 33 / Mme Martine Langevin, épouse Rabot, demeurant 3, route des Grands Taillis, 36330 Le Poinçonnet, 34 / Mme Danielle Raque, demeurant
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2100340_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Azzédine Taïbi, maire de la commune de Stains, celui-ci a délégué sa signature à Mme Farida Aoudia-Ammi en sa qualité de cinquième adjointe " pour exercer pendant la durée de son mandat les attributions
Source officielle6ème chambre
DTA_2008502_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A est propriétaire du lot n°2 constitué " d'une parcelle de terrain en nature de bois-taillis d'une surface approximative de 1 ha 65 ar 25 ca, avec les 500/1000ème des parties communes ", à prélever sur
Source officielle3ème chambre
DTA_2101107_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Elle a acquis le 23 novembre 2018, auprès de la SAFER, en nue-propriété, des parcelles de terre à usage agricole et de bois taillis d'une superficie de 139 hectares, 26 a et 24 ca, pour un montant de 960
Source officiellePage 24 sur 39