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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

60333093305a45a19dd826c9

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

APPELANT(E) Madame [P] [D] [V] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] non régulièrement représenté(e) INTIMEE SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] ' SIRET : 356 000 000 0048 représentée par Me Paul-André

Source officielle

Page 24 sur 123

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CC

cr

ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

André YY..., M. Christian XX..., Mme Paula ZZ..., épouse AA..., M. EEE...         , Sosefo BB..., Petelo Hakomani,Huluava Suta Dit Saponia, Mme FFF...        , Bernard CC..., M.

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408cfe

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

André X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

6137236acd5801467740973d

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

André Z..., demeurant Côté Montagne, BP 6326, Face Nouvelle Mairie, Faaa PK 4 Papeete (Tahiti), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1996 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit

Source officielle
CC

civ3

61372304cd5801467740466c

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Paul Y..., 2°/ de Mme Andrée Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd5801467740595d

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Jean-François Z..., domicilié chez M. et Mme Bernard Y..., La Berluzière, route de Beaulieu, 07460 Saint-André-de-Cruzière, 2°/ Mme Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7de

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

André Z..., 15 / M. Omer Z..., demeurant tous ... à l'Eau, 16 / Mme Micarème E..., demeurant ... à l'Eau, 17 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7e3

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

André X..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 13 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kid, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ3

613723a6cd5801467740c7be

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

André Z..., 2 / Mme Marie-France Y..., épouse Z..., demeurant tous deux Les Trois Cheminées, 72240 La Chapelle-Saint-Fray, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel d'Angers

Source officielle
CC

civ3

é, sans dénaturation, que les moyens des époux X..., dirigésc/Mlle A

61372664cd5801467742533a

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Andre Y..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Marie Hélène Z..., demeurant ..., 5°/ de la compagnie Mutuelles Unies Axa assurances région Normandie Maine, dont le siège est 76029 Rouen Cedex, défendeurs

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe776

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

André K..., 9 / Mme Madeleine K... née Y..., demeurant tous deux ..., 10 / la société Pelletier Régnier, dont le siège est place Carnot, 72400 La Ferté Bernard, 11 / M. H...

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CC

civ3

61372294cd580146773feb54

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

André X..., 2 / Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de

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civ3

6137229bcd580146773ff094

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

André Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

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civ3

613722f2cd580146774038c0

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

André Y..., 2°/ de Mme Renée Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

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CC

civ3

613722cbcd5801467740187b

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

André B..., demeurant Moulin neuf, 40410 Pissos, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience

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CC

civ3

613722d3cd58014677401f39

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Germain Z..., demeurant Plan de Porte, 31160 Aspet, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Andrée Y...

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CC

civ3

6137234ecd58014677408111

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Charles André X..., demeurant Château de Cremat, dont le siège est ..., aux droits duquel viens le GFA X..., 2 / de Mme B... Marie, Henriette Jung de Y..., demeurant ... le Gerei, 3 / de M.

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CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M. Alain DP, à M. Serge DQ, à Mme Ginette DR, à M. Patrice DS, à M. Michel DT, à Mme Yvonne DT, à Mme Madeleine DV, à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93087

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphanie TRIGALO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0127 Monsieur Jean-François Lucien André B... né le 14 Mars 1957 à PARIS intervenant volontaire

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60946

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

Défendeur(s) : Mme [K] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 60946 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie

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