requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 avril 1984 et 4 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour société civile immobilière "RESIDENCE DE PORT-ROYAL

Le 14 avril 2022, la COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC versait à Madame [X] [V] la somme de 360,23 euros.

Après analyse des offres, la SARL La Royale plage a été admise avec quatre autres candidats à négocier avec le maire.

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SAS ROYAL IMMO dont le siège social est [Adresse 7], elle-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice

élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat Hôtellerie tourisme restauration - CFDT (HTR - CFDT), dont le siège est [Adresse 26], 2°/ à la Société d'exploitation du Royal

Par un mémoire enregistré le 4 novembre 2025, la société Chouchou Royal a déclaré se désister de la présente instance.

La requête a été communiquée à la commune de Cormelles-le-Royal qui n'a pas produit d'observations en défense.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2023, l'établissement Royal Institution for the Advancement of Learning - McGill University demande au Tribunal de prononcer la restitution

La procédure a été régulièrement communiquée à la société Etoile Cinémas Royal qui n’a pas produit d’observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.

La requête a été communiquée à la commune de Châtenoy-le-Royal, qui n'a pas produit d'observations.

Rosalie à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Sur la demande en paiement des sommes allouées à la société Le Royal Aboukir par jugement du 7 octobre 2004 Une société Centrale Européenne de l'Hôtellerie a été condamnée à payer à la société Le Royal

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association de la Chaussée royale de Saint-Paul est rejetée.

par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de naissance, le 30 octobre 1998 à la maternité de Port-Royal

. # Compagnie royale asturienne des mines SA a Rheinzink GmbH proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Hospodárska súťaž. # Spojené veci 29/83 a 30/83.

#BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH vastaan Royal Appliance International GmbH.#Oikeudenkäyntikulujen vahvistaminen.#Asia C-448/09 P-DEP.

#The Royal County of Berkshire Polo Club Ltd contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-214/04.

ROYAL RIVIERA IMMOBILIER À L'ENSEIGNE ROYAL REAL E STATE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Axelle TESTINI - Me Muriel MANENT - Me Laure ATIAS Prononcée