Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2023, le centre hospitalier intercommunal de Poissy conclut au rejet de la requête.

[L] Défendeur : la société Taxi poly services Requête n° : 176/24 Ordonnance n° : 90587 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Taxi poly services, ayant la

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : V 20-12.150 Demandeur : la société Poly caoutchouc Défendeur : M.

- infirmer en toutes ses dispositions le jugement rendu le 21 avril 2022 par le conseil de prud'hommes de Poissy.

2007, l'Etablissement français du sang (EFS) ainsi que la société Axa France IARD, venant aux droits de l'UAP, prise en qualité d'assureur du Centre de transfusion sanguine (CDTS) des Yvelines Nord Poissy

Exploitation de cette société par vous-même et votre associé depuis octobre 2008 en concurrence directe avec Poly Prest Europe.

L'enfant a été repris en charge par le centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye le 12 juin.

Il arguait du fait qu'à Poissy, il était relié par une sonnette à l'unité sanitaire et au poste central de nuit comme de jour. 21.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Poly productions de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Dynamic

à compter du 16 septembre 1975, d'une part, puis, d'une augmentation à 80 % du taux de sa pension pour les poly-arthralgies à compter du 24 novembre 1994, d'autre part ; qu'en jugeant ainsi, alors que

courrier électronique, du rapport intégral d’instruction et ses annexes relatifs au permis de construire n° PC07510516 V0020 délivré à la SCI X le 11 avril 2017 pour un projet sis au 11-11bis rue de Poissy

DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SAISI D'UNE CONTESTATION PORTANT SUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES QUI DEVAIENT AVOIR LIEU EN OCTOBRE 1978 A L'ETABLISSEMENT DE POISSY

EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE LE SECOND TOUR DE SCRUTIN QUI A EU LIEU LE 27 NOVEMBRE 1979 POUR L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL DANS LE PREMIER COLLEGE DE L'ETABLISSEMENT DE POISSY

B... demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la commune de Carrières-sous-Poissy de mettre à sa disposition

Sur le pourvoi formé par Mme Rabah X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Penauille Pofly

Sur le pourvoi formé par la société FC Promotion services, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Poissy

B est relogé depuis le 14 janvier 2025 à Poissy (78). Vu : - la décision de la commission de médiation des Yvelines en date du 12 décembre 2023 ; - les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2024, Mme B A née C, indique contester la décision du 22 avril 2024 par laquelle le maire de la commune de Saint-Genis-Pouilly a modifié

Le juge des référés du Tribunal judiciaire de Versailles est donc incompétent pour connaître du présent litige au profit juge des référés du Tribunal de proximité de Poissy, auquel l'instance sera transmise

Par cinq demandes, M. et Mme K, M. et Mme I, M. et Mme D, M. et Mme C et M. et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2019 par lequel le maire de Poissy