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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
67ef6e1547c7caf29d4c4eeb
3 avril 2025
3 avril 2025
Sis [Adresse 7] ([Localité 3] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 postulant, et pour avocat plaidant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2d
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Elle indiquait que si au bout de deux jours suivant la réception de ce courrier elle n'avait reçu aucune réponse, elle serait dans l'obligation de saisir " la juridiction ".
Source officiellePôle social
698b89e8cdc6046d47cc066c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[M] [P], dûment mandaté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Philippe LEWANDOWSKI, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Sylvie LATTOCO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SAS MIROITERIE LAFOSSEc/S.C
653b58ba502b828318c4e29a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Liquidateur à la Liquidation Judiciaire de la société MIROITERIE LAFOSSE Activité : Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 2] SAS MIROITERIE LAFOSSE demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603309c8aafc937c13f7ed07
12 octobre 2017
12 octobre 2017
le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 4] et Mme [F] [W] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 5] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés et assistés par Me Philippe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00680
25 avril 2017
25 avril 2017
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de Me RÉMY-CORLAY, de la société civile professionnelle JEAN-PHILIPPE
Source officielle4ème chambre
DTA_2302554_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Or, il ressort des pièces du dossier et notamment des nombreuses données et informations de la littérature scientifique produites par l'association requérante sur le blaireau telles que l'étude de Phillipe
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8ab
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 25 Avril 1947 à VILLEURBANNE (69100) ... 69970 CHAPONNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe MICHALON, avocat au barreau de LYON INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93634
3 novembre 2016
3 novembre 2016
par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistés par Me Rebecca SOYEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P07, substituant Me Philippe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200484
26 mars 2015
26 mars 2015
Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société MACIF Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Peter X... avait été victime le 26 août 2007 d'un accident au sens du contrat conclu entre Philippe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200602
18 mars 2010
18 mars 2010
sa première branche : Vu l'article 706-3 du code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Frédéric X..., gardien de la paix est décédé d'un coup de feu tiré à bout
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053b
10 avril 2013
10 avril 2013
De plus, il ressort du procès verbal de constat dressé le 22 avril 2009 par Maître D..., Huissier de justice à CALVI qu'au rez de chaussée à l'extrémité sud de la terrasse, " juste un bout du golfe peut
Source officiellechambre 1-9
69cff638cdc6046d47010709
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FJMN et À PLUS SANTE ESPAÑA demandent la nullité de la lettre-avenant n*2 pour dol, les défenderesses ayant jusqu'au bout caché leur intention et leurs démarches pour céder le contrôle du groupe EMERA
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d3d29c3df04f589a4c0
11 avril 2023
11 avril 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea19
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ASEPT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d8
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Jugement rendu (e) le 08 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00008 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216dc549ea05a7cd2be8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
000 537 00074 SAS Repetto, établissement pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son établissement [Adresse 2] N° SIRET : 572 000 537 00025 représentée par Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
633e7008f8faf13e2e973d42
5 octobre 2022
5 octobre 2022
plaidant) INTIMEE : S.A.S FONCIA TRANSACTION FRANCE succédant à la société FONCIA TRANSACTION LANGUEDOC ROUSSILLON, prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa60be64d7e510245094
16 octobre 2024
16 octobre 2024
PARIS, toque : J133, substitué à l'audience par Me BESLAY Julien, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Madame [O] [I] [Y] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée à l'audience par Me Paul-philippe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence Xc/SCI LA SABATIERE
5fde21d84fcb63be139a8cf5
5 juillet 2018
5 juillet 2018
c/ SCI LA SABATIERE SARL SEECAP SARL STAD SCP PIMOUGUET LEURET DEVOS BOST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : Décision déférée à
Source officiellePage 24 sur 53