Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pérez, - et les conclusions de Mme Aubert.

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2026. La rapporteure, T.

La présidente du tribunal a désigné Mme Pérez en application de l'article R.222-13 du code de justice administrative.

Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Alexandrine PEREZ

, Barcugnan (32170) Miélan ; Yves PERETI-WATEL, rue de l'Horloge Villevieille (30250) Sommières ; François PEREZ, Lot.

[E] [P], représentant : Me Marc-antoine PEREZ de la SELARL PEREZ-MESSAGER & Associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0957 Intimée : Madame [J] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ

OCCITANIE EXPERTISE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P477 S.A.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS, QUE LE 6 OCTOBRE 1976, PEREZ A FAIT UNE SAISIE-ARRET SUR LA SOCIETE KRISART; QUE CETTE DERNIERE A DEMANDE LA MAINLEVEE

Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Perez, société anonyme, dont le siège est ... ZI Silic Cidex 159, 94150 Rungis, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de M.

NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : SARL AZUR ENVIRONNEMENT [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Pauline PEREZ

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2024, le groupe Ugecam Alsace, représenté par Me Perrey, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions

conformité de la chaudière de ce logement, sous astreinte de 500 euros par jour de retard ; 3°) de prescrire une expertise judiciaire concernant les travaux à réaliser pour assurer un assainissement pérenne

PEREZ-DURAND-JAUVION-CONESA-DELOCHE-RICARD-OURGAUD (OFFICE NOTARIAL D'ANTIGONE) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BOATTI, NEGREL, BENJAMIN Y..., MIECHAMP ET PEREZ ONT ASSIGNE LES EPOUX MARIUS Y..., AUX FINS DE FAIRE JUGER QUE LEURS FONDS BENEFICIAIENT