par CABINET [Localité 1] DELVISO représentée par Maître Lola Mottin, avocat ET : La SAS KUEHNE + NAGEL, dont le siège social est [Adresse 4] Partie défenderesse : assistée de la SELARL [Localité 2] NEIGE

mairie ; 2) le courrier adressé aux services de France Domaine concernant l'estimation du bien communal, ainsi que la réponse apportée ; 3) les diagnostics « amiante » pour les bâtiments Prévert et Neige

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 mai 1991), que la société civile immobilière Neige d'or (SCI) a fait construire, en 1968, un ensemble d'immeubles, sous la maîtrise

Renaud, Bellemène, 97460 Bois de Nèfles, Saint-Paul, 2 / M. Josian H..., demeurant ..., 97429 Petite Ile, 3 / M. Jean-Louis B..., demeurant ..., 4 / M.

Il résulte des pièces produites que les 7 et 8 janvier 2010, l'abri de piscine télescopique commandé et payé par les époux X... à la société Sun Abris s'est déformé sous le poids de la neige, ce qui a

seconde guerre mondiale, habitaient dans des régions qui ont été rattachées au territoire polonais après la défaite de l'Allemagne, lorsque la frontière entre les deux pays fut établie sur la ligne Oder-Neisse

C... impute la dégradation de la façade de sa maison aux projections de neige provoquées par le passage à grande vitesse de la déneigeuse sur la route départementale 1203 bordant sa propriété.

RG N° 13/05035 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP PIERROT ET NEEL la SELARL LANZA-GIROUD-BOBANT

Pierre, Joseph, Daniel, enseignant technique, demeurant à Saint-Denis-de-la-Réunion (La Réunion), 64, Tour du Bois de Nèfles, 3°) de Madame H... Marie, Eulalie épouse L...

Philippe Z..., domicilié [...]                               , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société L'Ecrin des Neiges, dont le siège est [...]                          , 2°/ à la société

Bruno A..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société Ecrins des Neiges, 5°/ à la société Ecrins des Neiges, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                                         

du sol début janvier 2010 ; Que les époux [F] soutiennent que l'expert ne s'est pas interrogé sur le fait qui lui a été signalé que ces dysfonctionnement interviennent après une chute de neige

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bureau Veritas du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 décembre 2006), que la SCI Neige

un terme immédiat à son contrat de travail; Attendu qu'il est tout d'abord fait grief à Monsieur [B] d'avoir pris l'initiative personnelle de faire installer le 18 décembre 2009 des pneumatiques « neige

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n°s N 09-71.715 et Z 10-27.823 qui sont dirigés contre la même décision ; Attendu que Mme Marie-Neige

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 03 avril 2025 par : la société NEL EVENT [Adresse 1] représentée par son dirigeant de droit Monsieur [A] [V] [S] -[Adresse 1] Convocation lui

KG contro Ufficio per l’armonizzazione nel mercato interno (marchi, disegni e modelli) (UAMI).

, - le 26/10/2012, en faisant référence à une tempête, - le 12/02/2013, en faisant référence à d'importantes chutes de neige, - le 22/02/2013, en invoquant la détérioration de sa pompe de forage, du