AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07 JLD
67f58401bbf04ef7857c079d
8 avril 2025
8 avril 2025
[V] [Y] né le 26 Avril 1965 à [Localité 1] actuellement domicilié au Centre Hospitalier de [Localité 2] (84) ; assisté de Me LETELLIER-TARDY Mélanie, avocat commis d’office au Barreau d’Avignon ; Vu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300982_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001585_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2024. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404691_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300109_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Délibéré après l'audience du 12 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100342
24 mars 2021
24 mars 2021
Ces moyens faisaient grief à l'arrêt de la cour d'appel de limiter aux sommes de 5 000 et 2 000 euros le montant des dommages-intérêts dus par la société Lentali-Pietri-Ducos à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92f69c02507c9078de05
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 8 décembre 2022, en audience publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300971_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306327_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2025. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305013_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00846_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005209_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03599_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107393_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Planchet, pour les requérants, et les
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100607_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409766_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f598
27 février 1970
27 février 1970
PRECIS " DE SON CLIENT ; QU'AINSI LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE CINQUIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE SATISFACTOIRE L'OFFRE DE LA SOCIETE LABASSE-LESSELIER
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202604_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2022, la société Lethelier Norcia Bellet Architecture et la société Delta Fluides, représentées par Me Lemiegre, formulent protestations et réserves quant
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e91c3411ff34585455
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Affaire : [U] [Z] [M] [J] [T] [K] [I] [S] [Y] [E] [O] [J] [Y] [F] [A] [G] [Y] C/ [X] [T] [R] [T] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc32e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° Portalis DBWR-W-B7G-ONOG Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officiellePage 24 sur 137