CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 730 résultats pour « Lettelier »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 07 JLD

67f58401bbf04ef7857c079d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[V] [Y] né le 26 Avril 1965 à [Localité 1] actuellement domicilié au Centre Hospitalier de [Localité 2] (84) ; assisté de Me LETELLIER-TARDY Mélanie, avocat commis d’office au Barreau d’Avignon ; Vu

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300982_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001585_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404691_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300109_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Délibéré après l'audience du 12 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100342

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Ces moyens faisaient grief à l'arrêt de la cour d'appel de limiter aux sommes de 5 000 et 2 000 euros le montant des dommages-intérêts dus par la société Lentali-Pietri-Ducos à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63cb92f69c02507c9078de05

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 8 décembre 2022, en audience publique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300971_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306327_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305013_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, C.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00846_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005209_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03599_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107393_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Planchet, pour les requérants, et les

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100607_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409766_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.

Source officielle
CC

civ3

607940d89ba5988459c3f598

Cassation

27 février 1970

27 février 1970

PRECIS " DE SON CLIENT ; QU'AINSI LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE CINQUIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE SATISFACTOIRE L'OFFRE DE LA SOCIETE LABASSE-LESSELIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202604_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2022, la société Lethelier Norcia Bellet Architecture et la société Delta Fluides, représentées par Me Lemiegre, formulent protestations et réserves quant

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

670ec2e91c3411ff34585455

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Affaire : [U] [Z] [M] [J] [T] [K] [I] [S] [Y] [E] [O] [J] [Y] [F] [A] [G] [Y] C/ [X] [T] [R] [T] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc32e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

N° Portalis DBWR-W-B7G-ONOG Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle

Page 24 sur 137

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

SCHNEIDER, Mathieu, Jean, Henri, SCHNEIDER-LETTELIER

SIREN 788519304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

23/07/2019

Voir →