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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
67820aa8d30fbdc4c17b9c41
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JONATHAN BUREAUTIQUE SYSTEM dont l'enseigne est JBS et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6585ddf2638cf45b25ce351f
22 décembre 2023
22 décembre 2023
ROUCHEYROLLES, Greffier, ________________________________________________ DEMANDEUR Monsieur [H] [K] né le 27 Septembre 1986 à [Localité 2] (GIRONDE) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jonathan
Source officielle9ème chambre 3ème section
6a10a188cdc6046d479afad6
22 mai 2026
22 mai 2026
BNP PARIBAS AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Maître Emmanuel DAOUD de l’AARPI VIGO - #G0190 défaillant représentée par Maître Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D’AVOCATS - #K0103
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007928508
21 avril 1997
21 avril 1997
Z... et ses enfants mineurs Jonathan, Benjamin et Maximilien ont été autorisés à changer leur nom en celui de "..." ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le décret du 8 janvier 1859
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452917.20220218
18 février 2022
18 février 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372313cd58014677405176
11 juin 1998
11 juin 1998
Jonathan X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 avril 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec3c
23 janvier 1996
23 janvier 1996
janvier 1994) qui, d'une part, a estimé que les circonstances de la cause exigeaient que le juge des enfants prenne immédiatement, sans procéder aux auditions de Mme Stéphanie X... et de son fils Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ed
10 mars 2011
10 mars 2011
Six enfants sont issus de cette union : - Jessica née le 27 mars 1981, - Jérôme né le 5 juin 1984, - Jonathan né le 19 août 1986, - Jeremy né le 18 août 1991, - Johanna née le 28 novembre 1994,
Source officielle1re chambre civile
64eedcc1bb2c32d969d3531d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis DBVK-V-B7H-PW7P CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 29 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE CARCASSONNE N° Gb/sg Nous, Jonathan
Source officielleRéférés
64faba210f624005e653f711
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 06 Septembre 2023, le délibéré prorogé au 06 Septembre 2023.
Source officielle1re chambre civile
65a0eed35bbe450008b2cf8a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBVK-V-B7H-PZ7C CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 07 MARS 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 11/22 Nous, Jonathan
Source officielleRéférés
655c57dd05869c8318f0a767
9 août 2023
9 août 2023
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 09 août 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2600806_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
B..., représenté par Me Jonathan Porcher, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 février 2016 par lequel le préfet de la Seine-Maritime l’a interdit de retour sur le territoire français
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2600922_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
B..., représenté par Me Jonathan Porcher, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 février 2026 par lequel le préfet de la Seine-Maritime l’assigné à résidence pendant quarante-cinq jours
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5ca
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Christelle Z...a donné naissance à un troisième enfant : Jonathan Z..., né le 2 décembre 1994, qu'elle seule a reconnu.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205608_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet 2022 et 6 juin 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Centre Européen de Formation, représentée par Me Jonathan
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
678750af892c83ef59be59b7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
794 157 339, ayant son siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences par l'intermédiaire de son représentant légal, Monsieur [T] [S], en cette qualité audit siège, représentée par Me Jonathan
Source officielleciv2
60794d179ba5988459c4808f
24 juin 2004
24 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le jeune Jonathan X..., alors qu'il se tenait sur les genoux
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452671.20220218
18 février 2022
18 février 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452682.20220218
18 février 2022
18 février 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellePage 24 sur 140