CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 971 résultats pour « Genbaud-Eyraud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce8a

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

VIGILES DE L'ILE DE FRANCE 2 Rue Pierre Curie BP 20 14125 MONDEVILLE CEDEX Représentée par Me LOYGUE, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2008, tenue par Madame GERAUD-CHARVET

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042453461

—

14 avril 2020

14 avril 2020

ACCORD COLLECTIF DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS DENONCES LE 15 JANVIER 2019 AU SEIN DE LA SELAS EYLAU UNILABS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68df589c5835300816d815e4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000033337807

constitutionnel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

Décision 2016-593 QPC - 21 octobre 2016 - Société Eylau Unilabs et autre [Règles d'implantation des sites d'un laboratoire de biologie médicale] - Conformité

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473491.20231031

Admin. suprême

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2023. Le président : Signé : M. Christian Fournier Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 janvier 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:497535.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487894.20240321

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 21 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487895.20240321

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 21 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea2a87cdc6046d4742b2ea

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Jocelyn SIMON [Adresse 3] DEFENDEUR SNC LNC OMEGA PROMOTION [Adresse 4] comparant par Me Pascal RENARD [Adresse 5] [Courriel 2] et par Me EYMARD

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19784ecdc6046d475b9c79

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS AIRTCONTROLE [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par Me Paul YON [Adresse 3] DEFENDEUR SNC MARIGNAN [Adresse 4] comparant par Me Benoît EYMARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66425a71879c8a875bd47bb0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Romain RUE de la SAS RUE AVOCAT - #R0202 représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES - #L0087 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

672bc19c1ebad4fe786aaa03

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #356 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance SMABTP prise en sa qualité d’assureur de la société AIRES LIBRES représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401467_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

B A conteste la décision de l'administration fiscale du 18 décembre 2023 rejetant sa réclamation portant sur les taxes d'habitation et foncière émises dans les rôles de la commune d'Eyragues au titre de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201535

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

d'autres infractions, dont le siège est [...] , Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 septembre 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Gelbard-Le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201298

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Besson, conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201307

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Pireyre, président, Mme Guého, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201313

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ittah, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201319

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Pireyre, président, Mme Guého, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210169

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 5 mars 2020 Réouverture des débats Mme GELBARD-LE DAUPHIN, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Source officielle

Page 24 sur 149

← PrécédentSuivant →