FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Par des mémoires en défense enregistrés les 13 avril et 6 juillet 2022, l'association Alliance Halieutique de Saint-Junien, représentée par Me Frugier, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise

septembre 2005 à 14 heures ; A ladite audience, la Cour étant composée de Monsieur MINVIELLE, Conseiller faisant fonction de Président en remplacement du titulaire légitimement empêché, Monsieur FRUGIER

X..., agissant en qualité de maître d'oeuvre, et de la société Froid Seicar, chargée du lot " ensemble de construction isothermique pour chambres froides et laboratoires ", y compris portes de frigo et

Brouard et Daude, liquidateur judiciaire et représentant des créanciers, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Frigga

pluridisciplinaire unique consacrée aux personnes sans ressources suffisantes (PSRS) du 1er août 2023 lui a attribué une aide en nature, constituée par la mise à disposition de la télévision et d'un frigo

Le 6 septembre 2023, il a fait l'objet d'un compte rendu d'incident pour avoir notamment arraché son sur-matelas servant de rideau et cassé des étagères du frigo, menacé de dégrader sa cellule et menacé

Elle est l’une des filiales de la société Trans Pol Frigo SP Zoo, société de droit polonais, laquelle est également spécialisée dans le transport routier et la logistique, et avec laquelle elle réalise

contentieux social Affaire : N° RG 24/01926 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z6NE N° de MINUTE : 26/00044 DEMANDEUR Monsieur [G] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant et représenté à l’audience par Me Asma FRIGUI

a été débattue le 05 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia LABEAUME, conseiller rapporteur qui a fait un rapport oral, et Madame Géraldine FRIZZI

[W] [D] et Mme [Z] [D], sauf s’agissant des biens suivants : *Le lot de bouteilles de vin ; *Le frigo américain ; *La cave à vin ; *Le lecteur CD sur pieds ; *La montre Rolex (photos n°64 à 66) ; *Les

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

LE PREFET DE POLICE demeurant 3 rue Cabanis - 75014 PARIS non comparant, représenté par Me Asma FRIGUI, avocat au cabinet FP AVOCATS AARPI LIEU D'HOSPITALISATION HOPITAL DE L'EAU VIVE demeurant

HAUSER 05/02/2013 05/02/2013 13439/10 LADUNA No 2 02/10/2012 02/10/2012 23386/09 A.H. 19/02/2013 19/02/2013 59644/09 KRELA ET AUTRES 05/03/2013 05/03/2013 5718/10 LAUFIK 05/03/2013 05/03/2013 16111/11 FRIGO

Facture signée par la SAS NERO n°55 du 2 avril 2024 : Divers petits matériels pour frigo, montant de 360 euros.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane TERNEL, Greffière lors des débats et d'Alizée FRIZZI

COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane TERNEL, Greffière lors des débats et d'Alizée FRIZZI