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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00164

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Je dis, je redis, je soutiens, que le barreau de Marseille, la cité du droit paraît-il, est à sa tête, bâtonnier en tête, incontournablement, je ne sais pas pourquoi, ou pardon je sais pourquoi, par haine

Source officielle

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CC

civ1

613721f2cd580146773f8f51

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Pascal, Henri X..., demeurant 49, cité Sébastopol, à Halluin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de la société anonyme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2302378_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

I, le syndicat des copropriétaires de la résidence Clairières II, le syndicat des copropriétaires de la résidence Clairières III et M et Mme B et Patrice A, représentés par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205541_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2022, la commune de Souchez, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01453_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 19 mars 2024, la société Ciments de la Seine, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2201097_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 novembre 2022, la commune d'Arras, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67061e5bfde28ee420711374

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En l'espèce, il ressort du certificat médical établi par le Docteur [W] [K] le 13 septembre 2024, que Monsieur [X] [Y] rapporte des hallucinations accoustico-verbales avec des injonctions de passage à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416049_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er novembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Haleon France, représentée par Me Pelé demande au tribunal : 1°) de joindre la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02894

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

janvier 2018, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 28 février 2017, n° 16-80.522), dans la procédure suivie contre lui des chefs d'injures publiques raciales et de provocation à la discrimination, à la haine

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68dec3c16af9fd1f8094d9a0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Directeur d’Etablissement selon la procédure de péril imminent, sans tiers, depuis le 27 février 2022 pour une décompensation psychotique aiguë, ayant tenté de se jeter sous un bus, de probables hallucinations

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d9882ccdc6046d47d2eca4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ressort des certificats médicaux dûment communiqués que la réhospitalisation contrainte de Mme [M] [R], qui était en programme de soins depuis le 10 juillet 2025, a été motivée par la recrudescence d’hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6614303d3bbdffcd91717c98

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Il décrivait notamment des hallucinations auditives et visuelles « je vois des enfants avec des couteaux allant à l’école ».

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce264a24c6addadba786

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La patiente présentait des phénomènes psychotiques persistants, notamment des hallucinations auditives parfois à contenu injonctif, ainsi qu’une symptomatologie thymique marquée par une forte labilité

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f050b002fc178212f87f53

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

en soins psychiatriques sans consentement sur décision du directeur d’établissement le 2 novembre 2024, en raison de troubles du comportement au domicile, d’idées délirantes de persécution et d’hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6801dcb82d41c0a3fc6ecab3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[O] [N] ne se situe toujours pas bien dans l'espace, a les yeux vitreux, tient des propos incohérents et a une haleine encore fortement chargée d'alcool.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbcc9ea95b316fdea7d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

de l’avis médical motivé que cette patiente est de contact familier, ludique, que le discours est incohérent et désorganisé avec barrages et fading, ainsi que des rires immotivés et des pleurs, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c54fb290a3460740b5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

quotidiens d’hygiène et de soins l’exposant à un risque infectieux qui peut être fatal (aurait arrêté de s’alimenter dans le but de mourir), outre le fait qu’il présentait des idées noires et des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e8293ea7c8c1124f2bc8

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

formuler d’observations ; Il résulte des pièces du dossier, et notamment du certificat médical d’admission du 9 décembre 2023 relevant chez la personne un état délirant de type messianique avec hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e8293ea7c8c1124f2c99

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

2021, à l’issue d’un certificat médical faisant état d’une errance pathologique dans un contexte de rupture de traitement, avec désorganisation psychique, agitation, propos incohérents, probables hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

6a0b8a0dcdc6046d47200cef

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

incarcéré au Centre de détention d’[Localité 3], a été admis à l’[Etablissement 1] de [Localité 1]-[Etablissement 1] sur décision du représentant de l'Etat le 08 mai 2026 en raison de la persistance d'hallucinations

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