L’enfant ayant été reconnu par le père naturel, le tribunal classa sans suite la procédure. L’enfant fut confié au père.

[Adresse 2] représenté par Me Laurence LEGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0209 DÉFENDEUR Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

société de Gestion et d’Administration Immobilière Associées des Organisations d’Education Nationale, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Sébastien CHIOVETTA, Représentant des salariés Madame Clara

Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

partielle des compléments de taxe sur la valeur ajoutée auxquels elle a été assujettie au titre de la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1992 en tant que débiteur solidaire de la SA Décoflock Clara

2023 par lesquels le maire de Bonneuil-sur-Marne a prononcé la fermeture administrative de la totalité des établissements recevant du public, exploités sur la parcelle cadastrée I n° 54 et sise 5 route Clara

A..., représenté par Me Clara Daurelle, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

COUR PRESENTE PAR : COMITE DEPARTEMENTAL CORSE DU SUD LIGUE CONTRE LE CANCER pris en la personne de son représentant légal Hopital de SARTENE BP 215 20100 SARTENE ayant pour avocat la SCP ROMANI CLADA

Article 3 : La présente mission de constat sera effectuée au contradictoire de : -Nantes Métropole, -la société Relier Architecture, -la société Claas Architecture - Boris Nauleau, -la Mutuelle

Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 28 février et 20 mai 2022 sous le n° 461975 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les sociétés Santino, CB-Mars, TJB Marguerites, Clad

et Tristan Y... dont les photographies étaient reproduites, qui était ainsi rédigée : "Clara et Tristan sont nés respectivement en 1988 et 1991 pour le plus grand bonheur des parents et des GRANDS-PARENTS

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

ORDONNANCE DE REFERE 28 mai 2026 N° de RG : 2025R00589 N° MINUTE : 2026R00256 Chambre des Référés PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS ERAYZ GROUP [Adresse 1] Représentant légal : Mme LAURE CLARA

Barthélémy Y..., de Mme Clara Y..., de Mme Anne Z...veuve Y..., ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens de son enfant mineur B...

Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Me Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE

Jean-Christophe Y... à Mme Nathalie X... au titre de l'éducation et de l'entretien de leurs filles Clara et Chloé, sont reconduites ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Jean-Christophe Y... a eu un autre enfant

Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara