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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f27
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Christophe X...en qualité d'ouvrier plombier à temps complet. Le salarié a été placé en arrêt de travail.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007916716
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Christophe X..., demeurant à Chennebrun (27280) ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201453
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Christophe X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2100504_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01709_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire a été déposée le 25 novembre 2019.
Source officielleciv1
613723facd58014677410aa6
28 mai 2002
28 mai 2002
Christophe, Emile A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008010360
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Ribadeau Dumas, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la Société CLINIQUE SAINT-CHRISTOPHE, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2004478_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01607 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG : 2006-912 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a5
8 février 2012
8 février 2012
No 11/00587 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2202817_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bd
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Mademoiselle Nathalie Y... et Monsieur Christophe X... ont relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046d
26 mars 2013
26 mars 2013
Christophe X... le 23 décembre 2004 n'est pas périmée ; Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/Société Anonyme AXA FRANCE IARD
6253cc79bd3db21cbdd90321
1 mars 2013
1 mars 2013
Le 3 août 2012, elle a fait déposer au greffe de la cour ses conclusions incluant (en page 40 et 41) la liste des « pièces versées aux débats ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd2
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Christopher X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007705564
25 mai 1988
25 mai 1988
Christophe X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 10 mars 1987 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande dirigée contre la décision
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007884459
17 novembre 1995
17 novembre 1995
Christophe Y... en tant que conseiller municipal de la commune de SaintGermain-le-Vasson ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00671
31 mars 2010
31 mars 2010
1°/ qu'en énonçant que la connaissance des revenus issus de son activité occasionnelle de consultant était nécessaire à l'Assedic de Picardie en vue du calcul de ses droits et en ajoutant que "Christophe
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023038924
8 novembre 2010
8 novembre 2010
Christophe A, demeurant ... ; MM.
Source officiellePage 24 sur 1357