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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372189cd580146773f4983
27 juin 1991
27 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Ages d'or cheveux d'argent", dont le siège est
Source officiellesoc
6137208acd580146773eb658
27 juin 1991
27 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ages d'Or-cheveux d'Argent, société à responsabilité limitée, dont le
Source officielle1ère Chambre civile
6285e0ae6a1876057df5d222
17 mai 2022
17 mai 2022
CHEVREUX PATRIMOINE E.U.R.L. EURL MACE SAINT ELOI E.U.R.L. LE DANTEC S.A.R.L. PATRI-FORMONT S.A.R.L. MANA S.A.R.L. SARL SEGUIN S.A.R.L. B.E.T'IMO S.A.R.L. BOULBENE & CO C/ S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4406fe25450008314d36
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eb6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
JF Lazartigues et SA Lazartigues Diffusion dans une seule : la SAS Centre de traitement et de régénération du cheveu JF Lazartigues.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le 16/07/2025 à Me Christophe DULON Me Sylvie GENDRE Me Odile LACAMP Me Benoît CHEVREL-BARBIER
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2209195_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2022, l'EURL Cheveux d'Ange, représentée par la Selarl Barok Avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat au versement
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007663308
29 septembre 1982
29 septembre 1982
sont attribués après un an de perception effective du traitement correspondant à un chevron immédiatement inférieur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC000423309
18 juin 2013
18 juin 2013
Il indique ensuite qu’il n’est pas établi que le requérant se soit vu couper les cheveux en prison ni qu’il se soit opposé à la coupe de ses cheveux lors de son placement en détention dans la mesure où
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076215
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LES PORTES DE CHEVREUSE, S.C.P.
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df32
19 octobre 1972
19 octobre 1972
CHEVROU, CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR, CONSEILLER DE LA CHAMBRE LE PLUS ANCIEN PRESENT, FAISANT FONCTIONS DE PRESIDENT, EN L'ABSENCE DE M. LE PRESIDENT LABOULBENE, LEGITIMEMENT EMPECHE, MM.
Source officielleciv3
61372179cd580146773f412e
20 mars 1991
20 mars 1991
Chevreau, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
61372196cd580146773f501b
31 mars 1992
31 mars 1992
(et non Chevreau), demeurant à Saint-Paul (la Réunion), lieu-dit Etang, rue Jacquot, 3°) M. Gillot Y...
Source officielleciv2
613724a2cd580146774171f5
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Y... pour le pacage de ses chèvres, et lui a remis une lettre de la propriétaire autorisant la construction d'un hangar ; qu'après avoir entrepris l'édification de ce bâtiment, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02309
31 mai 2016
31 mai 2016
raison, notamment, de parcelles en surpâturage trop petites pour le nombre d'équidés, d'une absence de nourriture et de soins suffisants, pour contraventions de mauvais traitements de chiens, chats, chèvre
Source officielle3ème chambre
DTA_2301605_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Cherveux ne sont pas fondés.
Source officiellesoc
613722e2cd58014677402b74
13 mai 1997
13 mai 1997
de celle-ci peut constituer une cause économique de suppression d'emploi, l'employeur alléguant dans la lettre de licenciement la nécessaire restructuration des activités de conseil aux éleveurs de chèvres
Source officielle7éme chambre
DTA_2207957_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
conformément à l'article R. 424-10 du code de l'urbanisme ; le délai d'instruction était donc d'un mois à compter du 1er juillet 2022 ; - le projet ne porte pas atteinte au site de la vallée de Chevreuse
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c14509cc68c186ef25
1 avril 2025
1 avril 2025
BARRANCO BARRANCO, RCS n° 477 815 823, ayant son siège social à [Localité 1] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 S.E.L.A.R.L.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202
23 août 2017
23 août 2017
K..., médecin,, un accélérant a été nécessaire pour enflammer la chevelure et provoquer les brûlures profondes du cuir chevelu de la victime, laquelle a constaté, au moment où elle parvenait à s'extraire
Source officiellePage 24 sur 401