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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Monsieur O... présente des séquelles d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie spastique gauche importante prédominant au membre supérieur et hémianopsie latérale gauche sur l'oeil gauche et cécité

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110237

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

, comme née en 1909 ; qu'au contraire, le témoignage de [A] [U], aide à domicile en 2005, soit bien postérieurement, ne fait état que d'une dépendance liée à une difficulté à se déplacer, une quasi-cécité

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002587_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

D a été par la suite atteint de paralysie faciale, de paralysie des membres inférieur et supérieur gauche et d'une cécité.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00407_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2023, la SCI Sylvestre, représentée par Me Cécère de la SCP Logos, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SOLEAM la somme

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01579_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

France de manière ininterrompue depuis septembre 2018, que sa fratrie réside en France, qu'il a été hébergé chez sa sœur, de nationalité française, et vit désormais avec l'un de ses frères, atteint de cécité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0614DEC003459305

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

Cecchi, avocat à Florence. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me   E. Spatafora et son coagent M me   P. Accardo.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007717218

Admin. suprême

6 juillet 1988

6 juillet 1988

par le traitement de suroxygénation aux yeux du nouveau-né lorsqu'il a été possible de cesser ce traitement, une part, qui doit être évaluée au quart, du préjudice définitif qu'il subit du fait de la cécité

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4bac8

Cassation

16 décembre 1980

16 décembre 1980

ROLAND, QUI S'ETAIT CONSTITUE PARTIE CIVILE CONTRE X DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES A LA SUITE DE LA CECITE TOTALE DONT IL ETAIT ATTEINT ET QU'IL IMPUTAIT A DIVERSES FAUTES QU'AURAIENT COMMISES LES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af8a1775905dba3bbe6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le 26 septembre 2017, la commission d'examen des circonstances de l'exposition à l'amiante (CECEA) a rejeté sa demande au motif qu'elle ne retrouve pas d'exposition suffisante à l'amiante dans les éléments

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65166dea788aac83189ea64b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2023, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00425 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CECNT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304253_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

attestation de demande d'asile le place en situation de précarité et l'empêche de bénéficier de l'allocation pour demandeur d'asile et de la complémentaire santé solidaire, alors même qu'il souffre de cécité

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008155042

Admin. suprême

30 juin 2004

30 juin 2004

X souffre de troubles oculaires graves pouvant conduire à la cécité, et qu'il n'était pas assuré, à la date de l'arrêté litigieux, de pouvoir effectivement bénéficier au Mali du suivi médical indispensable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd79

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

né le 10 septembre 1981 à ADIYMAN GOL BASI de nationalité turque sans domicile connu ayant pour conseil Me Franck CECEN, toque : D 1525 DÉFENDEUR À LA REQUÊTE Le MINISTÈRE PUBLIC pris en la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC000260004

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Deux juges émirent une opinion dissidente aux termes de laquelle ils observaient que le rejet de la demande d'inscription du requérant était fondé uniquement sur sa cécité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236548c924eadffcc45fa

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le praticien a retenu une cécité complète et une surdité appareillée, ainsi qu'une paralysie du membre inférieur droit due à un accident vasculaire cérébral hémorragique en 2017 avec retour à l'état antérieur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cabd6a8f00086aba27

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle précise qu'elle n'a pas de diplôme et a travaillé comme couturière et se trouve inapte à tout activité professionnelle du fait de sa quasi cécité et de l'importance de traitements qu'elle doit suivre

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a1d8ceca1cd70190fa

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Tribunal de Grande Instance de Carpentras, décision attaquée en date du 12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00997 Monsieur [E] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Représentant : Me Margot CECCHI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510856_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le 13 octobre 2022, il était constaté la cécité totale de M. A... au niveau de son œil gauche, accompagnée de douleurs et de sensations de brûlure. 6. Saisie par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513556_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

lors que d'une part, elle la place en situation irrégulière, alors qu'aucun manque de diligence ne peut lui être reproché ; en outre, elle la prive de la possibilité d'inscrire son fils, souffrant de cécité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520131_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Il est atteint de cécité totale depuis sa naissance et il a été titulaire pendant plusieurs années de l'allocation adulte handicapé. 2. De première part, M.

Source officielle