Carol, secrétaire général adjoint et de M. H, directeur de cabinet.

Carol, secrétaire général adjoint et de M. H, directeur de cabinet.

social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 521 902 387 Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me ROGER-CAREL

ROGER, conseiller F. CROISILLE-CABROL, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Y... coupable du délit douanier d'importation en contrebande de marchandises prohibées à titre absolu et l'a condamné, solidairement avec Michel X..., Carlo

Roger YQ..., demeurant à Saint-Rome de Dolan, 48500 La Canourgue, 66°/ M. Jean-Philippe YK..., demeurant Domaine Le Bosc de Peyrassie, à Saint-Jean Delnoux, 12170 Réquista, 67°/ M.

° 1904235 du 17 juin 2019 par laquelle le magistrat désigné a rendu communes et opposables les opérations de l'expertise aux sociétés Bureau Veritas construction, Santerne Fluides, Ramery bâtiment, Cabrol

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 07/01/2026 à : Maître Claire LITAUDON + Les Experts + La Régie Copie exécutoire délivrée le : 07/01/2026 à : Maître Carole

publique du 13 novembre 2024, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole

Roumanie, La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en un comité composé de   :   Faris Vehabović, président,   Iulia Antoanella Motoc,   Carlo Ranzoni,

La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 15 septembre 2020 en un comité composé de   :   Faris Vehabović, président,   Iulia Antoanella Motoc,   Carlo

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, faisant fonction de président, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole

LE SOUDIER Roger Assesseur Employeur assermenté, Mme GREGOIRE Elisabeth Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a

[R], prise en la personne de Maitre [B] [V], es qualité de Liquidateur judiciaire de la SARL OG LENS., dont le siège social est sis 35-37 rue Roger Salengro - 62000 ARRAS défaillant S.A.R.L.

Christophe Carol, secrétaire général adjoint, et de M.

Carlos Y..., domicilié [...]                                                          , 2°/ M. Patrick Z..., domicilié [...]                                       , 3°/ M.

CARRIERES DU BASSIN PARISIEN copie exécutoire le 16 octobre 2025 à Me Musereau Me Roger OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 OCTOBRE 2025

1964 500 AIELLO ILIE Daniela ROM 1975 501 AMOLIOAIEI Florentina ROM 1973 502 ANDREI Elena Loredana ROM 1976 503 ANDREI Dorina ROM 1976 504 ANGELORO Domenico GER 1961 505 BACIU Camelia Adriana ROM 1980