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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4e
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0920DEC000273305
20 septembre 2007
20 septembre 2007
width:24.87pt; display:inline-block } .s25347E17 { width:182.43pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 2733/05 by Akif ALIZADE
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-162841
27 avril 2016
27 avril 2016
margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2016)83 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Onze affaires contre Grèce Requête n o Affaire Date de la décision 3384/12 Christos ALAMARAS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210199
15 mars 2018
15 mars 2018
CPAM de la Meurthe-et-Moselle de produire les accusés de réception des lettres qu'elle a versées aux débats et plus spécialement ceux afférents à la lettre datée du 29 août 2011 adressée à la société Allevard
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f70bd
19 novembre 1992
19 novembre 1992
Marcel X..., demeurant à Pinsot, Allevard (Isère), Le Bourg, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e314
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Allard, dont il a fixé le salaire et auquel il s'était présenté comme le directeur général de la société ; qu'il a été à l'initiative du contrat conclu avec Mme Y..., que celle-ci a signé, seule, dans
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557e8
24 juillet 1974
24 juillet 1974
CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SYNDICAT CFDT REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LES ELECTIONS AU COMITE D'ETABLISSEMENT DE PARIS DE LA SOCIETE DES LABORATOIRES ALLARD
Source officielleChambre 1-1
69d74956cdc6046d479cee84
8 avril 2026
8 avril 2026
[T] Représentant : Me Isabelle LACOMBE-BRISOU, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE RÉVOCATIONDE L'ORDONNANCE DE CLOTURE AVEC NOUVELLE ORDONNANCE DE CLOTURE Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
662209639ce14200083896b7
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère ARRÊT
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448437
3 août 2011
3 août 2011
Les Aubrais (45400), la SOCIETE NEGOCE COM INTERNATIONAL, dont le siège est à la Villa Parc Immeuble Acacia, rue Lech Walesa à Lognes (77185), la SOCIETE ORBIPHONE, dont le siège est au 74 rue René Alazard
Source officielleJuge unique 7
DTA_2208633_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
étaient trop vagues et générales pour permettre d'identifier les documents sollicités ; - les demandes présentées ultérieurement sont des demandes nouvelles, notamment celles concernant la société Allouard
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54d
30 mars 2007
30 mars 2007
BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 MARS 2007 No - Pages APPELANTE : Mademoiselle Sylvie Y... ... 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS Représenté par Maître THEVENARD, membre de la SCP ALLEZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f84
5 août 2021
5 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleChambre Civile
62ecb2dc2a8cf5e2e9b21d9d
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
66b1bc8d8dca0cf81e5c28b5
5 août 2024
5 août 2024
Philippe ALLARD. 05/08/2024 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me REUTER ; Expéditions - Me DESCOMBES ; - Copie CA ; Copie TT Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre sociale
680a0081329e941ca0d77aa0
24 avril 2025
24 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef2
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3f
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Sociale
6162677b12fe6a3e85a6c78b
29 octobre 2013
29 octobre 2013
, Président, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Astrid RAULY, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 24 Septembre 2013, Monsieur PARIS, chargé du rapport, et Monsieur ALLARD
Source officiellePage 24 sur 89