français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 21 avril 2026 Affaire : SAS [Adresse 1] Siège social : [Adresse 2] Ets principal : boulangerie pâtisserie viennoiserie sandwicherie, chocolaterie

La société AU CŒUR DE MIEL, dont l'activité principale est la boulangerie, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, exploitait un fonds de commerce dans ces locaux.

[I] [N], un âne né le [Date naissance 3] 2017 de robe chocolat n°VELN [Numéro identifiant 2] et n°SIRE 527967825 a été vendu à M. [R] [Y].

Elle exposait que fin novembre 2004, elle avait reçu et ce comme l'ensemble des mêmes écoles, de la part de la commune de cette ville des confiseries en chocolat se présentant sous forme de Saint Nicolas

ses propres constatations, a violé l'article L. 1234-8 du code du travail, ensemble l'article 17 de la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie

alcooliques ainsi que les produits destinés à l'alimentation humaine à l'exception des produits suivants auxquels s'applique le taux prévu à l'article 278:/ a) Les produits de confiserie ; / b) Les chocolats

secretariat du contentieux du conseil d'etat le 5 mars 1974 et tendant a l'annulation d'un jugement en date du 5 novembre 1973 par lequel le tribunal administratif de lille a accorde a la societe anonyme "chocolaterie

CARGILL Haubourdin (siren n° 317586907) pour les années 2010 à 2012 ; d) pour la société CARGILL Foods France (siren n° 387589179) pour les années 2010 à 2012 ; e) pour la société CARGILL Cacao et Chocolat

judiciaire simplifiée à la procédure ouverte à l'encontre de : SAS CHEZ KACHOU Enseigne : O'DELICES DE KACHOU [Adresse 1] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 834539165 - 2018 B 135 activité : Chocolaterie

d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL LE RENARD GOURMAND [Adresse 1] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, de pâtisserie, chocolaterie

l'égard de la société L'ATELIER D'[M] (SARL) - 35-37, Avenue Jean Jaurès - 63130 Royat, ayant pour activité la boulangerie et pâtisserie, fabrication et vente de viennoiseries, confiseries, entremets, chocolats

Exposé des faits et de la procédure La société Au Bon Pain, Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital de 1 000 euros, a pour objet « la boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats

Estimant que la détention, l'offre à la vente et la vente des chaussures 'colour sky blue/white' et 'couleur : chocolate brown', dénommées 'derbies [O] [N]', fabriqués pour le compte de la société Sporazur

économique aurait dû être appréciée est à tout le moins constitué par les activités de fabrication et de commercialisation au niveau mondial, d'une part, des boissons instantanées et, d'autre part, du chocolat

La société par actions simplifiée (SAS) Chocmod, dont le siège social est situé à Roncq (Nord), exerce une activité de transformation de cacao et de fabrication de chocolat et de confiseries.

partie " restaurant " compte tenu de l'activité réellement exercée par la société, l'exploitation d'un snack-restaurant à proximité des pistes de ski impliquant le matin une consommation de cafés et chocolats

Elle s'était tendue rapidement notamment à l'époque de la mise en place de la TGC à 22'% pour le chocolat.

La société M Cacao a ensuite consenti un bail commercial à la société Saga Chocolat.