Yannick, desquelles il résulte qu'il se désiste du pourvoi par lui formé le 24 mai 1995 contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1995, qui, pour agressions

Yannick, demeurant ... à Châlons-sur-Marne (Marne), et à Mme Y...

Yannick Y..., exploitant le restaurant Le Vieux Logis, domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 2000, où étaient présents : M.

Yannick X..., 2°/ Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Par une déclaration déposée au greffe le 7 mars 2023, [B] [G] interjetait appel de cette décision.

GAY, avocat au barreau de JURA Madame [R] [U] née le 09 Septembre 1995 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau de JURA APPELANTS ET :

Le procès-verbal de réception a été régularisé le 31 mars 2025 avec réserves.

ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/01334 ----------------------- Société Nouvelle ETABLISSEMENTS KIRPY C/ Yves X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE

2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mai 2022 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 05 Mai 2022, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

A..., épouse Ole Z..., demeurant ensemble 1, cours des Liserons, 95800 Cergy Saint-Christophe, en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1999 par le tribunal de grande instance de Pontoise, au profit

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Yannick, épouse Y... et M.

Minute N° 24-23 Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu les requêtes présentées le 05 Janvier 2024 et le 22 Mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

contre l'arrêt rendu le 11 avril 1989 par la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, qui a renvoyé devant la cour d'assises du département du TARN, Alain X... sous l'accusation de meurtre, et Yannick

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 31 mars 2004, qui, pour atteinte sexuelle aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 14 mois avec

Yannick X..., demeurant à Goulier (Ariège), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Yannick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section activités diverses), au profit de Mme Huguette X..., demeurant Résidence