Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c2417f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au barreau de DOUAI INTIMES Madame [R] [F] Représentant : Me Thomas FIOEN, avocat au barreau de LILLE Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Thomas FIOEN, avocat au barreau de LILLE Nous,
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60335dfb4e0ebb0f24272634
29 juin 2017
29 juin 2017
au barreau de PARIS, toque : P0498 INTIMEES SCI SCI DE PLESSIS TREVISE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cécile BERSOT de la SELAS SELARL BERSOT AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officiellesoc
61372257cd580146773fc287
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90848
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[T] [I], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [H], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91250
1 décembre 2022
1 décembre 2022
à la Cour de cassation, ET : la société CSP Technologies, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société CSP Technologies Inc, ayant la
Source officielleChambre 3-4
69fc2e71cdc6046d47e40b2c
6 mai 2026
6 mai 2026
[H] [E] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de TARASCON Mme [X] [L] épouse [E] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d5a7cdc6046d47b13c3e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
4] et Maître Thomas FIOEN Avocat à LILLE.
Source officielleciv3
61372313cd5801467740518c
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Philippot, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SCI Manoir d'Isarielle et de M.
Source officielleciv3
61372314cd58014677405218
27 mai 1998
27 mai 1998
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Foch immobilier
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
6137218ccd580146773f4b0a
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de Me Vincent, avocat de l'Etat français, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037489918
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M.B.... 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10148
13 mars 2024
13 mars 2024
Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Holding financière du parc, de Me Guermonprez, avocat de la société Transport Routier
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, avocat au barreau de LYON - et par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Société [J] DECOLLETAGE SARL immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 606 520 062
Source officielleChambre 3-4
6364ba3be405357f749ea544
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 3] SCI représentée par son gérant en exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal
Source officielleREFERES
68f1558e88dcb0e97e916df2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MEULIEN, avocat postulant inscrit au barreau de TOULON, et par Maître Emmanuelle CARDON, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Madame [C] [I], Monsieur [X] [I], Tous deux demeurant
Source officielleChambre 1/Section 5
668ecb982980a82f59d7f30c
8 juillet 2024
8 juillet 2024
JYL RCS de PARIS : 418 371 894 Représentant : Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 173 C/ S.C.I.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65c3d94dc432ce7d11a6cab6
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 23/00425 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYYZR DEMANDERESSE Mme [I], [C] [F] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Caroline MOREAU
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d03
9 janvier 2025
9 janvier 2025
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 11231103 Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61915
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[L] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : Mme [R] veuve [H] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 61915 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60305
9 février 2023
9 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-21.243 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur
Source officiellePage 23 sur 1676