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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2314881_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315132_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315617_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière, - et les observations de Me Rodrigues Devesas . Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318750_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308219_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309050_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309555_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309722_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309725_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309735_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300614_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300059_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 octobre 2023 : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant M. A.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038241307

—

13 juin 2018

13 juin 2018

ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE RONCQ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2500895_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 et 31 janvier 2025, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 janvier 2025 par laquelle le maire de Roncq

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e308

Cassation

5 juin 1971

5 juin 1971

LIEU (COUR ET COULOIR DE L'IMMEUBLE RUE VAILLANT-COUTURIER A LEVALLOIS-PERRET) A PROXIMITE IMMEDIATE DU LIEU OU ILS SE PREPARAIENT A COMMETTRE UNE AGRESSION, UN NERF DE BOEUF, UN TUBE D'ACIER ET UN RONDIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310209_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Roncière pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211918_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201869_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206226_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300389

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

qu'ayant relevé que le constat d'huissier de justice dressé le 22 septembre 2005 à la requête du GFA démontrait que les parcelles étaient envahies de mauvaises herbes et que les haies étaient envahies de ronciers

Source officielle

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