[R] salarié, que : 'Un dimanche soir en rangeant les sacs et chariots revenus du parcours, j'ai trouvé près du caddy master un chariot électrique inconnu (excellent état, modèle récent, sale après utilisation

Vous auriez également terminé votre journée de travail, toujours sans accord préalable de votre hiérarchie, en rangeant le local de la société FML qui vous aurait permis de stocker du matériel.

A hauteur d'appel les consorts [K] ne forment plus aucune demande à l'égard de monsieur [O], se rangeant ainsi à l'analyse du premier juge, mais dirigent désormais leur action contre la personne morale

[H] [W], salarié de la société [11] en qualité de chef de cuisine, a été victime d’un accident du travail le 9 janvier 2020, en rangeant la livraison, il s’est bloqué le dos.

déclaration d’accident du travail établie le 6 décembre 2022 par l’employeur et adressée à la [10] ([13]) d’Ile et Vilaine est ainsi rédigée : “Activité de la victime lors de l’accident : Alors que Mme [H] rangeait

F..., juristes, que la salariée ne rangeait pas régulièrement les originaux des contrats dans l'armoire ou le coffre, alors qu'il s'agit de documents confidentiels et que le classement et l'archivage faisait

l'article R.311-4 du code de l'urbanisme que le plan d'aménagement de zone doit être compatible avec les orientations du schéma directeur ; qu'il ressort du dossier que le SDAURIF alors applicable rangeait

[H] [R] indique à Mme [D] [L] qu'il est «amené à la licencier» pour le motif suivant: «Pratiquement, tous les lundis matin, en rangeant la vaisselle que vous avez dû laver le dimanche, je retrouve les

ailleurs que vous aviez déjà été l'objet d'une lettre d'avertissement après avoir provoqué une dispute avec moi le 21 janvier 2010, alors que je vous demandais simplement de mettre un peu d'ordre en rangeant

  It noted that the length of the proceedings had ranged from seven years and six months for two levels of jurisdiction in the shortest case to more than twenty-six years and six months for one level

That period varied in relation to the penalty provided for the offence and ranged from thirty-five years for offences punishable by long-term imprisonment to two years for offences punishable by one year

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de BREST - Pôle Social Références : 20/00273 **** APPELANTE : Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Melaine RANGHEARD

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 octobre 2023, la société Domaine des Etangs, représentée par Me Raingeard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la

The number of heavy vehicles (such as trucks or buses) per hour ranged from 191 to 296 between 6 a.m. and 10 p.m., and from 162 to 234 between 10 p.m. and 6 a.m.

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, et par Sylvie RANGEARD

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Michel PETIT, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 06 Février 2024 pour être prorogée au 05 Mars puis au 09 Avril 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement

diagnostic commise par un médecin qui est confronté à un syndrome exceptionnel eu égard à sa propre spécialité et aux moyens techniques dont il dispose ; qu'en l'espèce, les juges du second degré, se rangeant