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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
633d202b62f5393e2eb44b54
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H], [G] [W] né le 13 Octobre 1970 à [Localité 12] (92) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
6878840963001e49f9f269eb
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane
Source officielleChambre des Référés
66964165f5112d8edd0584c6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me Coline GERARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 398 DEFENDEURS MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, société d'assurance à forme mutuelle, non inscrite au RCS, SIREN n° 784 647 349, dont
Source officielle5e Chambre
5fd9e33b86b5ac22a8cdc554
7 novembre 2019
7 novembre 2019
vestiaire : 8 substituée par Me Julia ERB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0798 SA ESPACE MONDIAL INTERIM EMI [Adresse 1] [Localité 3] Dispensée de comparution, ayant pour avocat Me Oriane
Source officielle17e chambre
5fca7c3dc8c0e86ae1c41ced
30 septembre 2020
30 septembre 2020
l'affaire entre : Monsieur [H] [R] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 9] (TUNISIE) de nationalité française [Adresse 8] [Localité 7] INDONESIE Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI
Source officielle12e chambre
600fe1a6710da20cddd314da
21 janvier 2021
21 janvier 2021
LA FRANCAISE DES JEUX N° SIRET : 315 065 292 [Adresse 2] [Localité 4] représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617
Source officielle1re chambre 1re section
62d79af071d9f5effbdf2a4c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
le 28 Mai 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/12617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-sophie TODISCO -Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c7885
23 juillet 2025
23 juillet 2025
entre : Monsieur [Y] [F] né le 21 novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCh civ. 1-4 construction
66274efbc1c6ed00087b3deb
22 avril 2024
22 avril 2024
BUTARD-ENESCOT [Adresse 7] [Localité 17] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Erwan LE BRIQUIR, Plaidant
Source officielle12e chambre
643a4310d83dbd04f5fb2c0d
13 avril 2023
13 avril 2023
la cour : Jugement rendu le 10 Février 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2018F00111 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-3
6683981b8da90185712ea66d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
le 13 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Section : E N° RG : 20/00088 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane
Source officielle14e chambre
65336b84bb40ec8318f31ea5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP de CHARTRES N° RG : 22/00366 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Guillaume PERCHERON
Source officielle6e chambre
6375e5c719047edcd18ff174
27 octobre 2022
27 octobre 2022
le 26 février 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : F 18/00372 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane
Source officielle21e chambre
63d37b5cd1bc2605de4b4dbf
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 19/00049 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane
Source officielle1re chambre 1re section
642d150ecb8fa004f57da468
4 avril 2023
4 avril 2023
FLEURS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 387 698 368 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-3
6789f234e53fca3659f672e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 14 Décembre 2023 par le TJ de [Localité 18] N° Chambre : 2 N° RG : 21/05361 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielle6e chambre
5fd872dd43b615220bc3a2ee
10 décembre 2020
10 décembre 2020
NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 17/00852 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe VIGNEAU Me Oriane
Source officielle12e chambre
64a7b2583bcaf505db696b35
6 juillet 2023
6 juillet 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 5 N° RG : 2019F01772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7ae34dc79f9f061503e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Septembre 2022 par le TJ de [Localité 6] N° Chambre : 1 N° RG : 21/00923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX Me Oriane
Source officielle1re chambre 1re section
5fd975138f6673629f7249c4
28 janvier 2020
28 janvier 2020
TEBOUL ASTRUC, avocat déposant - barreau de PARIS, vestiaire : A0235 APPELANTS **************** Monsieur [U] [Q] Chez Monsieur Mikaël [Q] [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Me Oriane
Source officiellePage 23 sur 1453