CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 368 résultats pour « Montecel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:18

CJUE

16 janvier 1991

16 janvier 1991

. # Procédure pénale contre Jean Monteil et Daniel Samanni # Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel d'Aix-en-Provence - France. # Interprétation des articles 30 et 36 du traité CEE - Notions de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001629_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

immobilière de construction-vente (SCCV) Le Karat est entachée d'irrégularités dès lors qu'il y a eu un amalgame entre ce contrôle et celui opéré à l'encontre de sa société sœur la société " Cœur Montebello

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02007_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

société Sunflower de ses titres de la société Tournesol, intervenu le 25 juin 2012, les titres étant apportés pour une valeur fixée par transparence avec le prix de rachat versé deux jours plus tard par Montecin

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f6935a5d4e0c2ddc957

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Les victimes ou leurs ayants droits ont saisi le tribunal de Monterey en Californie qui a fait droit aux exceptions d'incompétence soulevées par les agences de voyage, la procédure se poursuivant devant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa057f38d6b27c27613

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AGENCE NADIA CYRILLE représentée par sa gérante, représentée par Me Julien MONTCEL de l'AARPI CHANGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : 286 Intimée : S.A.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67081b0889f19e8c50f8d251

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AXA FRANCE IARD représentée par Me Florence MONTERET AMAR, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0184 Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 2ème section du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504118_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504542_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504894_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314585_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2306163_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2306164_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2306165_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314692_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314712_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314755_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2317035_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2116010_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

d'établir le dépôt d'une demande d'aide juridictionnelle et, le cas échéant, d'une décision rendue sur cette demande ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012123_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

jours, de justificatifs prouvant les démarches qu'il aurait entreprises en vue de la désignation d'un autre avocat ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509451_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes

Source officielle

Page 23 sur 119

← PrécédentSuivant →