CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 045 résultats pour « Kohn »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100516

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

légal de ses enfants mineurs Deglinmy Rosny Eden et Owen Feyder Mahugnon A... et Mme Carenne X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son enfant mineur Kémy Koen

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 3)

DTA_2200934_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC00303_20250303

Admin. Appel

3 mars 2025

3 mars 2025

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 3)

DTA_2103787_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2300046_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CC

civ3

6079410c9ba5988459c40120

Cassation

21 juin 1972

21 juin 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QU'EN CONDAMNANT VEUVE KOHLER, QUI AVAIT REFUSE DE REGLER LE PRIX D'UN MONUMENT FUNERAIRE QU'ELLE AVAIT COMMANDE AUX ETABLISSEMENTS

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136787

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

domaine national de Versailles et à la société Château de Versailles Spectacles, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'arrêter la prolongation de l'exposition Jeff Koons

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b789c3ba90f51dc15ed

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentant : Maître Nathalie HAMET DE CLOUET de l’AARPI HAMET & LORGEOUX AVOCATS AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1706 C/ la SCCV LES TERRASSES D’AUBERVILLIERS Représentant : Me Nicolas KOHEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503130_20250322

Administratif

22 mars 2025

22 mars 2025

C A, représenté par Me Korn, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre à l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII),

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500706_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2025, M. et Mme B, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés : 1°) de leur accorder l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NC00479_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202263_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300691_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2302267_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301513_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301647_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301653_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301714_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300115_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300482_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative et pour signer les ordonnances visées à l'article

Source officielle

Page 23 sur 203

← PrécédentSuivant →