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5 525 résultats pour « Jean FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

66fce3f68d6ea26f688da8d3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Celle-ci détient 100% du capital social de 3 filiales ; les sociétés ALKA T, ALKA O et ALKA M.

Source officielle

Page 23 sur 277

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CC

soc

61372390cd5801467740b6db

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

X... a été engagé le 26 juillet 1991 par la société Laboratoires Jean-Paul Martin pour exercer les fonctions de directeur général de sa filiale, la société Développement et promotion pharmaceutique (DEP

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00131

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Jean-Louis et Jean A...     

Source officielle
CC

soc

édure civile en tant que dirigéc/Jean-Noël X

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00541

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi soulevée d'office après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure civile en tant que dirigé contre Jean-Noël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e44

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

VEILLE, PRÉSIDENT - signé par Monsieur Jean-Mary VEILLE, président et par Madame Sabrina RAPACCIULO, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

comm

6137211ccd580146773f111b

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Jean-Louis X... de ce qu'il a déclaré se désister de son pourvoi envers la société IBM France ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 29 octobre 1987), que M.

Source officielle
TCOM

Référés

69de2634cdc6046d47317e61

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SC SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE [Localité 1] [Adresse 2] 432 920 296 RCS [Localité 2] représenté par Me Jean-Noël

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c984dbcdc6046d476fc41d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

(SAS) RG 2025 006876 PC 41225037 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel VOIS SIER, Juge, Monsieur Jean

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA pour sa filiale Alain X... International SA et sa succursale suisse Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA pour sa filiale Alain X... International SA et sa succursale suisse Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA pour sa filiale Alain X... International SA et sa succursale suisse Alain X...

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492166.20240524

Admin. suprême

24 mai 2024

24 mai 2024

a rejeté sa demande tendant au retrait transitoire, pour l'année 2023, d'une part, de l'article 2 du décret n° 2023-906 du 28 septembre 2023 portant diverses dispositions relatives à la fusion des filières

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008012338

Admin. suprême

22 juin 1998

22 juin 1998

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ca

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Prise en sa qualité d'héritière de Monsieur Jean Ramon A..., décédé le 31 décembre 2009 à ALLAUCH née le 25 Juin 1967 à MARSEILLE (13000) ... 13012 MARSEILLE 12 ayant pour avocat Me Jean Jacques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00171

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Jean-Luc X... n'existait pas, celles-ci étant dirigées par une seule personne, M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60364902174c6baa7a4c8c23

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

le correspondant de Fillipo Nardi, les parties convenant expressément que toute relation avec toutes les sociétés [Q] relevait de la compétence exclusive de Fillipo Nardi.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a4ccdc6046d4719ca25

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

des 14 filiales nouvellement créées a été ramené à 1.000€ compte tenu de la réévaluation à la hausse du capital de la société PURE CONVERTERS à hauteur de 56.000€; * Chaque filiale est indirectement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Monsieur Jean-Charles H... ... Monsieur Rémi I... ... Monsieur Philippe J... ... Monsieur Walter K... ... Monsieur Florian L... ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11188

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Une proposition de valorisation de ce savoir-faire a été réalisée auprès de LATECOERE par Jean-Marc I.... Mais celle-ci a été repoussée.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:473770.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

de responsabilité élargie des producteurs de pneumatiques ou par l'arrêté ministériel fixant le cahier des charges des éco-organismes de cette filière.

Source officielle