CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 679 résultats pour « Isabelle THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69c8b2a7cdc6046d475db63c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: 2025/502 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Monsieur [A] [I] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100895

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

. ; que le 7 décembre 2004, Mme Isabelle Y... a été désignée en qualité de curateur ; que par ordonnance du 6 novembre 2007, le juge des tutelles l'a autorisée à conclure un contrat de travail avec M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141d753bbdffcd91701afe

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

- N° Portalis DB3Z-W-B7I-GQZB NAC : 54G JUGEMENT CIVIL DU 08 AVRIL 2024 DEMANDERESSE SOCIETE D’HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA REUNION (SHLMR) [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Thomas

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90828

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

la société Starbuzz Tobacco Inc Requête n° : 174/23 Ordonnance n° : 90828 du 13 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Starbuzz Tobacco Inc, ayant la SCP Thomas-Raquin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE OSEO FINANCEMENTc/SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT

6253ca95bd3db21cbdd8b728

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

ARRET No du 19 mai 2008 R.G : 07/02033 SOCIETE OSEO FINANCEMENT c/ SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT SOCIETE SMB INDUSTRIE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4fb80cdc6046d4766359c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z] [V] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Thomas Debeaupuis, avocat (K0006). * Mme [J] [N], [Adresse 3], salariée, présente.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6448c0825ca6d8d0f8ef67f1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Me Thomas ne formule aucune demande. MOTIFS Il convient de dispenser l'appelante de comparution.

Source officielle
CA

6e chambre

63a402b33f67e905df3d2a42

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[Localité 5] Représentée par : Me Paul VAN DETH de la SELEURL Société d'Exercice libéral d'Avocat ISNAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J094,substitué par Me VACCARO Thomas

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460447.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la SCI Demeure Sainte-Croix et autres ; Considérant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210392

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Delbano, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c283cdc6046d47b75a77

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03/07/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c29acdc6046d47b75bf3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03/07/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e391e9cdc6046d47aff556

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e39ca3cdc6046d47b0cb33

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08/07/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3af96cdc6046d47b22a02

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3cf86cdc6046d47b83b61

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01/07/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d830cdc6046d47b8ca2e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08/07/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d8f3cdc6046d47b8d65c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08/07/2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6711fb117603bf88a1884d63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

N° RG 24/01427 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQQB dans une instance entre les parties suivantes : Madame [U] [F] née le 13 janvier 1966 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210825

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [Y], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [G], et l'avis de M.

Source officielle

Page 23 sur 84

← PrécédentSuivant →