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617 résultats pour « Fantozzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016790

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[M] qui expliquait, répondant en cela le 14 mai 2024 à l'avis préalable à la caducité que lui avait adressé le conseiller de la mise en état, que « des fantômes » avaient été ravivés, qu'il a « replongé

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

603746e8999c7b251bba79c1

Appel

27 avril 2015

27 avril 2015

Vous comprendrez aisément qu'il est difficile de réaliser le contrôle de gestion d'une société avec un tel éloignement et avec un contrôleur de gestion qui reste un « fantôme » pour le Directeur opérationnel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100453

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

Nicolas Y..., les illustrations de la méthode de lecture " Gafi le fantôme " dont le premier est l'auteur ; que l'Union des syndicats et organisations professionnelles des arts visuels (USOPAV) et le Syndicat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e9

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

protocole élaboré par le médecin traitant en accord avec le médecin conseil de la caisse ", informé Mme X... d'un accord de prise en charge pour les soins suivants : " suivi complication, lexomil, membre fantôme

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103495_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

août 1955 – Ex Yougoslavie » était de nature à ouvrir droit à pension à titre temporaire du 10 octobre 2018 au 9 octobre 2021, au taux de 20%, que l’infirmité « Réaction causalgique à type de membre fantôme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404743_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

La requérante, qui a la charge de la preuve, produit aussi un rapport d'expertise comptable, réalisé sur la base d'un " DQE fantôme " élaboré par ses soins pour envisager ce que la société G-Communication

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC001887914

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Konstantina FANTI, née le 7   octobre   1967, résidant à Athènes 5. Georgia KASIALMA, née le 11   juillet   1965, résidant à Athènes 6.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

13 mai 2020

Giuseppina GRECIS 21/12/1947 Alzano Lombardo     Cinzia GRILLI 06/11/1962 Rome   Antonella GUANTARIO 28/02/1953 Rome   Maria Giacinta GUANTARIO 09/03/1946 Rome   Carlo GUIDA FANTINI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200645_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

priorité 9 du SDREA ; - la décision est entachée d'erreur manifeste d'appréciation relative à l'appréciation des unités de travail agricole de la SCEA G ; - la SCEA G est en réalité une société " fantoche

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a21093ecdc6046d4708dccf

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

En l'absence de résolution amiable du litige, la société Pacifica, par actes des 15, 16, 17 et 23 octobre 2019, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nantes la société Fantom et son

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b1579cdc6046d4713356a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

prothèse du genou ; que ces douleurs et infection chronique ont conduit à une amputation trans-fémorale réalisée le 10 juin 2021 ; que dans les suites de cette intervention, il a été noté des douleurs fantômes

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c442cdc6046d47889cd2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[C] [M] souffrait de 'douleurs persistantes, fantômes, résistant aux traitements', et mentionnait notamment, outre une impossibilité de 'faire ses activités favorites de jardinage et de bricolage', une

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10922bf9fd47c90a13a72

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En dépit des motifs clairs et pertinents du jugement décrivant le caractère manifestement infondé et frôlant l'absurde de cette double action en responsabilité articulée autour d'une véritable " TVA fantôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6e8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

présentant comme gérant d'une société Alis, société de gestion de portefeuille dont il dissimulait qu'elle était déjà alors en cessation d'activité, en se faisant remettre sous couvert de cette société fantôme

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fda69bd2a2792b2e8034420

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

dans un rôle d'interprétation, exclusif d'une imitation, excepté pour les chansons 'La foule' et 'Je ne regrette rien', le port d'une perruque accompagné d'un jeu d'ombres faisant alors resurgir le fantôme

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01207

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

bleu étant traditionnellement associés au milieu hospitalier, la présentation des chaussures en couverture, la mise en page, l'angle de vue des chaussures présentées, les pictogrammes, les images fantômes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703

Admin. suprême

28 octobre 2004

28 octobre 2004

  Fantoni Antonella né/née en 1962 résidant à Golasecca   - Varèse   157.   Fantoni Piero né/née en 1930 résidant à Golasecca   - Varèse   158.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0629DEC006860213

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

GRASSO 1962   8,275.84 Giuseppina GRECIS 1947   9,210.07 Cinzia GRILLI 1962   4,427.01 Antonella GUANTARIO 1953   9,638.19 Maria Giacinta GUANTARIO 1946   8,176.43 Carlo GUIDA FANTINI

Source officielle
CA

2ème chambre

653a0717d0451e8318d0ecab

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

FANTINI S.A. BANQUE COURTOIS C/ [I] [F] S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939df

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

triangulaire 2ème étage), traces de meuble laissant apparaître des traces de rouilles (local B5 ; premier bureau à gauche ; trace de rouilles et de coloration sur la paroi modulaire (cuisine)) ou des fantômes

Source officielle