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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

515 résultats pour « Daniel GROS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE

—

Distributeur Toute personne physique ou morale se livrant à l'achat et au stockage de produits thérapeutiques annexes en vue de leur distribution en gros ou au détail et en l'état, ou de leur exportation en l'état.

LEGIARTI000023420422

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 45.2VD 7,60 129 923 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la

Article Annexe

—

Lauragais-Revel-Sorézois (31) 1 705 Communauté de communes de l'Auxois Sud (21) 322 Communauté de communes de Montesquieu (33) 2 873 Communauté de communes des Grands Lacs (40) 2 416 Communauté de communes du Chalabrais (11) 532 Communauté de communes du Gros-Jacques

Article Annexe II

—

Toitures à gros oeuvre en béton ou en maçonnerie Elément porteur support de l'isolant combustible, formant plafond, et présentant un degré coupe-feu 1/2 h (cf.

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

l'exercice d'activités libérales ou utilisés par des associations ou organismes privés poursuivant ou non un but lucratif ; 2° Pour les locaux commerciaux, qui s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

établissement public de santé territorial de Mayotte) 706511 : Consultations entièrement payées par les malades 706512 : Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance-maladie 70652 : Pansements 70653 : Bains et massages 70654 : Gros

Article Annexe

—

. - Saucisses crues gros hachage fumées à cuire ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre de porc, gras de porc Utilisation exclusive

Article ANNEXE

—

Les travaux correspondant au gros oeuvre, hors d'eau et hors d'air sont signalés par un astérisque dans la colonne prévue à cet effet. Ces travaux correspondent à l'engagement minimum de l'entrepreneur dans le cadre de ce contrat.

LEGIARTI000026498432

—

Préparation du gros œuvre et des travaux publics. Pose de canalisations. Préfabrication en béton industriel. Animation d'activités culturelles ou ludiques. Animation de loisirs auprès d'enfants ou d'adolescents.

Article ANNEXE

—

constructeur Il doit comporter obligatoirement : - la désignation du terrain ; - la consistance et les caractéristiques techniques des travaux à réaliser compris dans le contrat signé ; il s'agit, au minimum, de la mise hors d'air de la maison (gros

Article Annexe II

—

R 13,50 Rs 13,50 B 13,50 Irouléguy R 170 10,50 13,50 Rs 170 11,00 14,00 B 170 11,00 14,00 Jurançon B 221 13 (11 acquis) Pacherenc du Vic Bilh B Arrufiac, courbu et sauvignon 218 Petit manseng et gros

Article Français (suite)

—

.: Moi, Daniel, cireur de chaussures (traduit de l'américain) Kordon, K.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière

Article Annexe

—

et distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse et le tir sportif, un membre titulaire et un membre suppléant au titre des fabricants d'armes, un membre titulaire et un membre suppléant au titre de la distribution de gros

LEGIARTI000024599214

—

I gro mé i pa ka modé. Kilès chyen ki modé timoun-an? A sala-a. (gro, lonng, plat...) Ba mwen nouvel-ou. Man las. Ki tan ou ka vini ? Man ka vini lendi. Éti machann lédjim lan yé ? I bò lanméri-a, anfas lapos-la. Kijan tan-la yé ?

Article 1

—

Enquête de conjoncture dans le commerce de gros. Enquête bimestrielle réalisée par sondage auprès de 3 000 entreprises du commerce de gros (à l'exclusion des intermédiaires).

Article 1

—

Enquête de conjoncture dans le commerce de gros. Enquête bimestrielle réalisée par sondage auprès de 3 000 entreprises du commerce de gros (à l'exclusion des intermédiaires).

Article Annexe

—

Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45. 2VC 7,90 115 398 Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre (hors maisons individuelles) 45. 2VD 7,90 115 398 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication

Article ANNEXE

—

Chemin-Vert. 4 607 Aubervilliers. 598 910 € 465 774 € 93001D0137 23, rue du Chemin-Vert. 2 765 Aubervilliers. 359 450 € 392 574 € 93001P0022 18, rue du Pilier. 11 170 Aubervilliers. 1 532 500 € 1 792 701 € 93005DL0275 Le Gros

Article Annexe

—

Rs B 306 Comité régional Val de Loire B 298 17,50 (11 acquis) Coteaux de Saumur B 238 15,00 Comité régional Sud-Ouest R 198 11,50 Montravel R 189 Saussignac B 272 Comité régional Toulouse-Pyrénées R, Rs 189 11,00 Cépages courbu, gros

LEGIARTI000050066316

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0240106K Collège Olympe de Gouges - Vélines 0240121B Collège La Boétie - Sarlat-la-Canéda 0240158S Collège Jean Monnet - Lalinde 0240962R Collège Pierre Fanlac - Pays de Belvès 0240996C Collège Jacques Prévert - Bergerac 0241011U Collège Arnaut Daniel

Page 23 · 515 résultats

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