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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
68e49e84bf7d454f9ee48787
6 octobre 2025
6 octobre 2025
infructueuses (article 659 du code de procédure civile) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Avril 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68edd8fb87178132e1935110
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935126
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Représentée par Me Damien LORDIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eced0253d969201cf4
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Représentée par Me Ali ISSA, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eded0253d969201cf8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eded0253d969201cfa
4 septembre 2023
4 septembre 2023
VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
628732d5c1d4e9057d612c46
25 avril 2022
25 avril 2022
JOUBERT, DEMAREST & MERLINGE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
628732dcc1d4e9057d612c4e
25 avril 2022
25 avril 2022
WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b33
15 avril 2024
15 avril 2024
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Avril 2024, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6785fdade1c1941b1ee98133
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Plaidant par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
659e46c3553798000884725e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
par Me Rudy ROMERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
659e46c75537980008847260
9 janvier 2024
9 janvier 2024
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 09 Janvier 2024, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65376111974d2583184551b8
23 octobre 2023
23 octobre 2023
], en date du 5 juin 2023 (remise à personne morale) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
656ecc857f82528318777388
2 octobre 2023
2 octobre 2023
8], en date du 31 juillet 2023 (par dépôt à l'étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300881
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Louis H..., précédent propriétaire avait édifié une petite construction cubique pour entreposer les caisses des vendanges lorsqu'il faisait son vin lui-même dans la cave donnant accès à cette cour, ce
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205717_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Si le projet consiste en la juxtaposition de trois volumes cubiques formant une succession de terrasses, cette architecture vise à favoriser l’insertion de la construction dans la pente par la succession
Source officielleciv2
60794ce89ba5988459c477f1
8 février 2001
8 février 2001
dernières conclusions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le journal hebdomadaire Le Nouvel Observateur a publié, dans son numéro daté des 29 août au 4 septembre 1996, un article intitulé " Le curieux
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470188.20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
d'inexacte qualification des faits de l'espèce et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge que l'absence de diagnostic de sa luxation de la radio-cubitale avec subluxation postérieure du cubitus
Source officiellecr
éclaré irrecevable son action en diffamationc/André-François Y
613725f1cd58014677421b54
9 mai 2001
9 mai 2001
référés pour obtenir le paiement de bons de caisse ; qu'André-François Y..., avocat de la banque, a déposé à l'audience des conclusions dans lesquelles X..., tiers en la cause, était qualifié de " curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02071
2 décembre 2015
2 décembre 2015
des indemnités de frais de déplacements aux motifs qu'elles étaient chaque mois « d'un montant quasi identique », que ces frais « n'avaient jamais été refacturés à la société Icardi » et « qu'il est curieux
Source officiellePage 23 sur 134