GREEN ALPES NB : pour son établissement principal situé au 9 ter rue de la Crête ' Cran Gevrier - 74960 ANNECY C/ [Z] [H] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD AU SEIN DE CRET

Tribunal des affaires de sécurité sociale de Créte, CT0087, du 8 mars 2006

civile 1-1 Minute n° N° RG 23/00297 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUAW AFFAIRE : [Y] C/ [Y], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Sixtine DU CREST

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sixtine DU CREST

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sixtine DU CREST

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Novembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Sixtine DU CREST

l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Novembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale CARIOU, Conseiller chargée du rapport et Madame Sixtine DU CREST

d'autre part jugé que la garantie offerte par M. et Mme A au soutien de leur demande de sursis de paiement, consistant en l'inscription hypothécaire de l'immeuble cadastré AI n° 586 sur la commune de Crest

Accord d’Entreprise de la CRESS Île-de-France portant sur les conditions de travail au sein de l’association

ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS POUR LES RESPONSABLES DE LA CRESS DE MAYOTTE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LA LAINIERE DE ROUBAIX, département Créatex, dont le siège est à Roubaix

D... en matière de scolarisation, de discipline, de frais de scolarité et concernant la gestion de l’établissement affectent directement et immédiatement ses droits et créent une insécurité juridique totale

Dans un courrier récent, il déclarait être domicilié à Aghios Nikolaos, en Crète. Le requérant est représenté devant la Cour par M e S. Tsantiraki, avocate au barreau d'Héraklion (Crète).

doit être annulé en tant qu'il a pris en compte, pour le calcul de l'indemnité due par la SOCIETE D'AMENAGEMENT DU CHEIRON, les travaux de mise aux normes des téléskis du Collet, du Grand Pré, des Crêtes

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur Pancrazio

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur Pancrazio

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur Pancrazio