Castelo Branco, a lawyer practising in Lisbon.

#Cereol Italia Srl κατά Azienda Agricola Castello Sas.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale civile e penale di Ravenna - Ιταλία.

Marcelo, avocat à Castelo Branco (Portugal). A.     Les circonstances de l'espèce Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

En ce qui concerne l'année 2017 : - les sommes sur lesquelles sont fondées les rehaussements au titre de l'année 2017 ont été portées au crédit de son compte courant d'associé dans la SARL Il Castello

ORDONNANCE N° Copies délivrées à Me Louis WACQUIER Me José-Manuel CASTELLOTE Cour d'appel Amiens

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier des Alpes, dont le siège est 74, Cours Becquart Castelbon

B A, représenté par Me Castelbout-Dourlens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI du 13 juillet 2023 du ministre de l'intérieur et des outremer invalidant son titre de conduite pour solde

A B, représenté par Me Castelbout-Dourlens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI du 11 juillet 2023 du ministre de l'intérieur et des outremer invalidant son titre de conduite pour solde

; - en application des articles 4 et 5 du CCAP, elle a droit au paiement des sommes correspondant aux prestations assurées durant les mois de septembre à décembre 2019 sur les aires d'accueil de Castelnau-De-Médoc

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le

Y..., précédemment domiciliée à Mouthoumet et actuellement ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), défenderesse à la cassation.

Jean X..., demeurant 81140 Castelnau-de-Montmirail, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile, Section 2), au profit de la compagnie Abeille assurance

X..., 1 L'ARRETE DU PREFET DU TARN EN DATE DU 18 JUILLET 1975 LUI REFUSANT L'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIERE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CASTELNAU-DE-LEVIS, 2 L'ARRETE DU MEME PREFET EN DATE

l'arrêté du 23 janvier 2024 du préfet de l'Hérault portant fermeture administrative pour une durée de 3 mois de l'établissement " Epicerie double gourmand " situé 520 Avenue Konrad Adenauer à Castelnau-le-Lez

° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYQ S.A.R.L. 3F AUTOMOBILES.COM c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 471141, les communes de Tordères, Llauro, Montauriol, Villemolaque, Sainte Colombe de la Commanderie, Terrats, Caixas, Calmeilles, Castelnou et Trouillas ont

du transformateur électrique et de ses équipements ainsi que des câbles, canalisations électriques et éventuels fourreaux en sous-sol, situés sur leur parcelle cadastrée AW 289 dans la commune de Castelnau-le-Lez

l'exécution de l'arrêté du président de Montpellier Méditerranée Métropole du 27 février 2023 portant mise en sécurité ordinaire de la résidence " Terre d'Ocre " sis 416/460 chemin du Mas de Rochet à Castelnau-le-Lez