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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile Section 1
64fab9a20f624005e653f394
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[E] [V] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 2] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2512069_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Platillero a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Bronzani, représentant l’association LPO PACA et l’association SAPN-FNE 05, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens qui sont
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db81
6 avril 2011
6 avril 2011
Jules Christophe Y... ... 20270 ANTISANTI représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee4
25 mai 2011
25 mai 2011
représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22d
15 juin 2011
15 juin 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Plaine de LUCCIANA 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Benoît BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
de son représentant légal en exercice 2 Boulevard Wilson Cabinet Clair 20260 CALVI représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349b
31 août 2016
31 août 2016
née le 07 Juin 1933 à MARSEILLE (13000) c/ o Mme X...Danielle ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93836
14 décembre 2016
14 décembre 2016
MAINTENANT, substituant Me Frédéric FRIBURGER, avocats au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur Ange X... ... 20600 BASTIA Représenté par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b8
8 février 2017
8 février 2017
PAUL, prise en la personne de son représentant légal, ... 20256 CORBARA Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946a7
17 avril 2019
17 avril 2019
Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI - VACCAREZZA - BRONZINI DE CARAFFA - TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b4
20 février 2019
20 février 2019
Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
né le 25 Novembre 1947 à CALACUCCIA (20224) ...... " ... 20230 LINGUIZZETTA assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
née le 04 Décembre 1982 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assistée de Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA INSTITUTION
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01764_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 28 mars 2025, n'ayant pas été communiqué,la Ligue pour la protection des oiseaux, représentée par Me Victoria-Bronzani, conclut : 1°) à titre principal, à l'annulation de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403963_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Asnard, conseillère, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique, - les observations de Me Bronzani, représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dafacdc6046d47d92441
10 avril 2026
10 avril 2026
rasage ; savon à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; préparations pour favoriser le bronzage de la peau à usage cosmétique ; préparations auto-bronzantes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01168_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
C, représenté par Me Bronzoni, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 mars 2021 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 29 janvier 2018 par laquelle la maire
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b91d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEMANDERESSE SAS VALOCIME, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Amélie DOMERCQ de la SELARL DOMERCQ AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Reynald BRONZONI
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec891
22 juillet 2025
22 juillet 2025
qualité au siège social Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 5124 - Plaidant : Me Reynald BRONZONI
Source officielleRéférés Cabinet 3
672285e43f64f31269862a8b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
VALOCIME, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Mathieu LE ROLLE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Reynald BRONZONI
Source officiellePage 23 sur 27