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1 002 résultats pour « Beauduin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201649

Cassation

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Héderer, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de l'université François Rabelais de Tours, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société SPT, l'avis de Mme de Beaupuis, avocat général, et

Source officielle

Page 23 sur 51

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

Beauduin, Ruben

SIREN 105172811Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

09/06/2026

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Créations

Beauduin, Davy

SIREN 951546886Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

07/05/2023

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Modifications diverses

Aduma bisou, TOMOKANE, Michiyo, BEAUDUIN

SIREN 834095473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/06/2021

Voir →

Créations

Aduma bisou, TOMOKANE, Michiyo, BEAUDUIN

SIREN 834095473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

31/12/2017

Voir →

Créations

EN TETE A TETE, LAFFONT, Vanessa, BEAUDUIN

SIREN 828275693GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

19/03/2017

Voir →

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2115951_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B C, représenté par Me Beauquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours devant la commission des recours militaires tendant

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305204_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2023, M. et Mme A, représentés par Me Beauquis, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

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CA

5ème Chambre

69837008cdc6046d47e5a707

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 10] 5ème chambre RG n° N° RG 25/01346 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSJS du 10 Juillet 2025 O R D O N N A N C E n° 1307 /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller à la

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d265e1cdc6046d4733423a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène BLACHIER-FLEURY Avocat (D0538) Substituant Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501838_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 3 juillet 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - Le rapport de M.

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TA

étrangers JU

DTA_2501903_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 9 juillet 2025, à 11h en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.

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TA

étrangers JU

DTA_2600020_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 21 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

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TA

étrangers JU

DTA_2600883_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

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TA

étrangers JU

DTA_2504098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

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TA

étrangers JU

DTA_2504182_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

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CA

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f524

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6a0ff272cdc6046d4789590b

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

6707702481e733ee26982ebd

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

686767037c03803a32c2723d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant M.r Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

686767037c03803a32c27247

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

653a06a9d0451e8318d0ea8a

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

6319874c51eeae4f1309d1bc

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 21/02434 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E3IR du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

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CA

Chambre Sociale-Section 1

69677921cdc6046d47402e8b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 décembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

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CA

5ème Chambre

64379dd59477fe04f5cc64ce

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

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