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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
65bc61bc4fb290a346073fd5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
RICHARD ATTILA NEGOCE ET PRESTATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES
Source officiellesoc
6079b1279ba5988459c514c4
7 juillet 1988
7 juillet 1988
moyen unique : Vu les articles L. 412-18, L. 425-1 et L. 436-1 du Code du travail ; Attendu que pour décider qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner la réintégration de six salariés de la société Atlas
Source officielle3ème chambre A
67189498d8ceca1cd7019054
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BOUCHERIE ATLAS Représentant : Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 APPELANTE S.A.R.L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50065
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[T] [H], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Atlas participations SPFPLRL, dont le siège est [Adresse 1], ont formé un pourvoi le 4 juillet 2025 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2025 par la cour
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852455
11 décembre 2009
11 décembre 2009
Jean-Pierre A et à Me Hemery, avocat de la commune de Lees-Athas.
Source officielleSection des Référés
67ec38c4dd062d9f810e36ab
1 avril 2025
1 avril 2025
ATLAS GEOTECHNIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge LE GREFFIER : Lors des débats : Madame Stéphanie GEULIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2002050_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ils soutiennent que : - la représentation des zones inondables en cas de crue exceptionnelle du PLUI ne respecte pas le tracé retenu par l'atlas des zones inondables des Landes, et les niveaux d'eau
Source officielleciv1
613722d9cd58014677402455
11 mars 1997
11 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Atal, société anonyme, dont le siège est ..., en redressement
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206019_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
L'ATAL a produit la preuve qu'elle n'avait pas perçu l'APL dont bénéficiait Mme B, alors majeure protégée décédée le 30 mars 2020.
Source officielleChambre Sociale
63c10951bf9fd47c90a13b5d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAITS ET PROCÉDURE La société ATLO exploite une discothèque. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301545_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
soutient que : - l’arrêté est illégal par voie d’exception d’illégalité de l’identification par le plan local d'urbanisme du terrain d’assiette du projet comme inondable ; ce classement résulte d’un atlas
Source officielle3ème chambre
DTA_2107839_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A la suite de la vérification de comptabilité de la SARL l'Atlas au titre des années 2015 et 2016, M. et Mme B ont été rendus destinataires d'une proposition de rectification le 13 juillet 2018, tirant
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205828_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces enregistrés les 12 avril 2022, 3 mai 2024, 2 décembre 2024, 5 janvier, 9 janvier et 13 février 2025, Mme A Attia demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6db
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Atila, laquelle n'a contracté qu'avec la S. C. I.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69a3373bcdc6046d47119809
11 avril 2025
11 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 11/04/2025 DEMANDEUR(S) : LE GREFFIER AGISSANT D'OFFICE REPRESENTANT (S) : DEFENDEUR(S) : ATTILA
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008044715
29 décembre 2000
29 décembre 2000
Ahmed X..., demeurant Douar Assaka Ifrance, Anti Atlas, Bouizakren à Guelmin (Maroc) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600273_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
sujet n’est mentionnée dans l’arrêté en litige ; - l’arrêté contesté méconnait les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme ; en effet, le terrain support du projet se situe dans l’atlas
Source officielleSALON D'HONNEUR
69eb295fcdc6046d475b0eee
23 avril 2026
23 avril 2026
Jacques ATTAS, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69ea679ccdc6046d474ba60c
13 avril 2026
13 avril 2026
352J-W-B7J-DBPC4 N° MINUTE : 11/2026 JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDERESSE Caisse [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée DÉFENDEUR Maître Sabrina ATLAN
Source officielle1ère chambre
DTA_2202215_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par suite, la requête de la SCI Atlass est tardive dès lors qu’elle est dirigée contre une décision confirmative d’une décision antérieure. 7.
Source officiellePage 23 sur 289