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838 résultats pour « Alexandre Blanco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-236099

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 23 septembre 2024   CINQUIÈME SECTION Requête n o 31554/22 Alexander

Source officielle

Page 23 sur 42

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a1875b6604a26aae8969

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

26 Septembre 1986 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] [E] [L] née le 05 Février 1959 de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b8172d1fb03057d9a5125

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Gwendoline Muselet, avocat au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 14] de nationalité française [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b817dd1fb03057d9a51f0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Section : ENCADREMENT APPELANTE : SNC GEOXIA ILE DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social 582 rue Paul Héroult 45650 SAINT JEAN LE BLANC

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2210085_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Si les requérantes soutiennent que celui-ci présentait une image dégradée compte tenu du fait qu'il a été ramené chez lui sous un drap blanc, vêtu d'une simple blouse d'hôpital, les yeux fermés, la bouche

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6879d5fe2db7cac9e5eb49e7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 17 JUILLET 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4a5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 AOUT 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/00652 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364ba2ae405357f749ea4f0

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

2022/ 218 Rôle N° RG 19/14335 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE3WK [E] [S] [H] [S] [B] [S] C/ [C] [S] [Z] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 7] Grosse délivrée à Me Luisella RAMOINO Expédition délivrée à Me Jean-luc MARCHIO Me Alexandra SCHULER-VALLERENT le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95979cdc6046d47cf486c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MY MONEY BANK( la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC) C/ [N] [Q], représenté par la SELAS GOBERT & ASSOCIES Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2026 Les avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3d

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

MONTPELLIER No RG 07/ 05907 APPELANTE : SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD SA prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège. 14 bd Marie et Alexandre

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8f26d9e13277d6e3841

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

du 07 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NARBONNE N° RG 16/00225 APPELANT : Monsieur [E] [H] 6 Montée des Garrigues 11100 NARBONNE PLAGE Représenté par Me Alexandra

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CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4f6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, substitué à l'audience par Me FULACHIER, avocat postulant, du barreau de Montpellier Représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3ce

Appel

28 août 2007

28 août 2007

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 24 Juin 2004, enregistrée sous le n 00 / 01304 APPELANTE : Madame Cyprienne Blanche

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0704DEC004878799

Admin. suprême

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Yuri Berestnev, Serguei Volkovski, Alexander Novozhilov et Vladimir Kulakov, conseillers. - pour le gouvernement   roumain M me Roxana Rizoiu, agente - pour les requérants M es Corneliu Dinu et Alexandru

Source officielle
CA

12e chambre

5fde3c59a7f24c18ebc4df4b

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Madame Dominique B..., Magistrat honoraire , Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01761

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

des faits, que deux voix en provenance de la chambre de la victime ; que la personne qui a renseigné le mis en cause dans l'ascenseur sur la façon d'utiliser le badge a mentionné qu'il était seul (Alexandre

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042065752

Admin. suprême

19 juin 2020

19 juin 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. B...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a12

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

1978 à [Localité 5] (68) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106341b41fe2e9b5caa8

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

comparant ni représenté Monsieur [GS] [E] [K] [G] [Adresse 9] [Localité 16] Ni comparant ni représenté Madame [A] [PB] [OL] épouse [J] [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Emmanuelle BLANC

Source officielle