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12 702 résultats pour « Vallentin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722edcd58014677403512

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Henri Z..., domicilié société Sonasud, à Sarh (Tchad), 2°/ de la société Valentin traiteur, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Valentin traiteur a formé

Source officielle

Page 22 sur 636

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2026

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Radiations

VALLENTIN, Patrick, Michel, VALLENTIN

SIREN 443779012Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

01/04/2026

Voir →

Ventes et cessions

VALLENTIN, Lilian, Patrick, Jocelyn, VALLETIN, Emma

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Acte Authentique en date du 26/01/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : L'Ollière Chassagny 69700 BEAUVALLON. Adresse du nouveau propriétaire : 126 Rue de la Grosse Roche 69700 MONTAGNY. Adresse de l'ancien propriétaire : 574 Impasse de la Voisinée 69700 BEAUVALLON. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Marcel Sembat 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/02/2026

Voir →

Créations

VALLENTIN, Lilian

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

04/11/2025

Voir →

CA

JRDP

69f43f41cdc6046d472e3e72

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Déférée devant le tribunal correctionnel de Valenciennes en sa formation de comparution immédiate du chef de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b129e8cdc6046d473fd46e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par jugement en date du 03 avril 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS VALENTINE PRODUCTION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b4

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

. ***** De l'union de Monsieur Jérôme C... et Madame Emilie Y...est né Valentin le 2 août 2004. Le couple s'est séparé en 2004.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163b5281669d540ac7baa40

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Saint Valentin et/ou la S.A.R.L. JAS sous l'enseigne Le Tropic et/ou Monsieur [I] [L] et/ou la SCI Les Trois Dauphins.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_1908728_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

A la suite de ce jugement, le maire de Fontenay-sous-Bois a délivré à la SCI Olga Valentine, par un arrêté du 20 juin 2022, un permis de construire modificatif.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111824

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

et Nielsen contre Danemark   (Christensen, requête n o   247/07, arrêt du 22/01/2009, définitif le 22/04/2009, Valentin, requête n o   26461/06, arrêt du 26/03/2009, définitif le 26/06/

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d87d

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Y... en décembre 1988, du dépôt de certains polos Lacoste accessibles à tous au commissariat de Valenciennes, du caractère incomplet de la restitution, et qui ne sont pas détruits par le système de défense

Source officielle
CC

civ1

ême engagé l'action pénalec/M. X

61372428cd5801467741307a

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

de laquelle il avait manifestement subordonné la prise en charge du sinistre, n'avait pas empêché la prescription de courir, a violé l'article L.114-1 du Code des assurances et la maxime contra non valentem

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01564

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

la demande de renvoi d'[O] [N], elle ne peut qu'être rejetée étant donnée la fin de son mandat de dépôt ce jour à minuit, eu égard à la charge de travail du juge des libertés et de la détention à Valenciennes

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7baf

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

(Somme), Villers Bocage, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la Compagnie des Vernis Valentine, société anonyme, 185, avenue

Source officielle
CC

soc

613723dccd5801467740f1ee

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

arrêt rendu le 22 mars 2000 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 1 sect), au profit : 1 / de la Congrégation des Soeurs Dominicaines de Sainte Catherine de Y..., 2 / de la société Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eaae

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

; enfin elle sollicite voir supprimer la pension pour le même Valentin tandis qu'elle demande le débouté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Valentin-et que malgré sa présence aucun des deux parents n'a exercé une surveillance effective, Mme Y...faisant la sieste tandis que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1c

Appel

25 août 2014

25 août 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure De l'union de Jean-Pierre Y... et Myriam X... épouse Z...est issu un enfant, Valentin, né le ..., reconnu par ses deux parents

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301139

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

séparant le lotissement Les Hauts de la Martine, situé en haut, des lotissements La Valentelle et Les Jardins d'Ariella, situés en contrebas, plusieurs villas, dont celle des époux X...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2207765_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2022, Mme B D C, agissant en qualité de représentante légale de Valentin Dylan Njofang Wonang, représentée par Me Alquier, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2100702_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par l'établissement public local d'enseignement et de formation agricole le Valentin au titre de l'article L.761-1 du code de justice administratif sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2400103_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109087_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

de l'établissement public territorial paris terres d'envol " conclu entre l'établissement public territorial Paris Terres d'Envol (EPT Paris Terres d'Envol) et les sociétés Jean Lefebvre, Emulithe/Valentin

Source officielle