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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2501936_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... a été interpellé le 9 mai 2025 et placé en garde à vue pour des faits de vols d’objets divers découverts dans son véhicule (une échelle, deux groupes moteurs frigo, quatre robinets thermostatiques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300514
29 avril 2009
29 avril 2009
2ème étage qui ne fonctionne pas ; que, dès septembre 2004, monsieur X... a informé son bailleur de ce qu'il avait été privé d'eau chaude pendant quatre jours, de la défectuosité persistante de la robinetterie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100809
8 juillet 2015
8 juillet 2015
De surcroît, les factures produites ont essentiellement relatives à I'acquisition de petits matériels (prise, interrupteur, convecteurs, robinetterie), qui ne peuvent constituer des dépenses d'amélioration
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300438
11 avril 2012
11 avril 2012
maison de Mme X..., qui avait confié le lot plomberie à la société PSR Aquitaine et établi un procès-verbal de réception le 29 juillet 1997, alors qu'existaient des non-conformités dans la pose des robinetteries
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02924_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Enfin, la société Djurjura ne saurait se prévaloir de la circonstance que l’intérieur du local commercial disposera d’un réseau de tuyauteries destiné à l’alimentation des robinets d’incendie armés (RIA
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7153
4 avril 2024
4 avril 2024
était mal placé; que cette société a déposé l'ancien robinet mural et a procédé à la vérification de l'étanchéité; que le robinet ne relève pas des réparations locatives et que Mme [D] [W]-[R] a manqué
Source officielle3ème chambre
DTA_2010515_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
en cause les amortissements déduits de leurs revenus fonciers pour deux maisons situées à Cély-en-Bière (Seine-et-Marne) acquises en l'état futur d'achèvement dans le cadre du dispositif dit " loi Robien
Source officielle12e chambre
60322aafa25f176199d02260
3 avril 2018
3 avril 2018
élément permettant de penser que ce robinet a été installé par la société Fabb, ni que celle-ci en fait un quelconque usage.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66fe357e91b69e88a370fec9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces pièces touchaient l'amiante à la sortie des fours' ; ' Mme [M] qui a travaillé avec Mme [I] à partir de 1981 à l'atelier robinetterie : '[13] atelier était attenant au brasage et au traitement de
Source officielleCour d'Appel
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25 mars 2008
25 mars 2008
de deux pompes, de deux manchettes anti-vibratiles, d'un flotteur, d'un réservoir à vessie de maintien de pression de cinq cents litres, d'un réservoir de stockage de mille cinq cents litres et d'un robinet
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172e26d34da2cbdcda176
10 janvier 2025
10 janvier 2025
2018, la société DEEP est intervenue pour procéder à la rénovation des joints et au changement du robinet dans les WC, sans proposer toutefois aucune étanchéité sous le bac à douche ; -un sinistre du
Source officielleJEUDI
69a2978acdc6046d4702f22f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2025/149 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 15/01/2026 SAS LA REINE DE SABA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Bruno SACHET, Monsieur Fabrice ROFFIDAL
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0ccc
16 décembre 1989
16 décembre 1989
Attendu que le tribunal a relevé que les travaux dont le paiement était demandé, étaient des travaux d'électricité, de fourniture de pose de compteur, d'installation de siphon machine à laver et robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03010_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00906_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01603_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00484_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Robinet
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5993502b828318c4e549
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[R], à savoir la mise aux normes de la plomberie et le remplacement du robinet du radiateur défectueux, ladite astreinte courant sur une période de 6 mois.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6705780d1296b51ba2b27357
8 octobre 2024
8 octobre 2024
l'assemblée générale du 24 mars 2021 a refusé la vente proposée ; - C'est dans ce contexte qu'ils ont sollicité la possibilité de se raccorder au réseau d'eaux usées pour permettre l'évacuation du robinet
Source officielle7ème chambre 1ère section
6616d91063271232b2e4c2c2
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [V] a ultérieurement, au mois d’avril 2021, fait appel à plusieurs reprises à la société MS pour des travaux de plomberie (réparation d’une fuite sur robinet WC, remplacement de la chasse d’eau)
Source officiellePage 22 sur 197
JOLI BOUTON, KALAYANAROOJ, Sallil, ROBIDEL
Acte en date du 30/11/2025 enregistré au Calvados le 08/12/2025 sous le numéro Dossier 2025 00069690, référence 1404P01 2025 A 04948 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue des Halles 14700 Falaise
14/01/2026
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ROBIDEL S.A.R.L.
13/05/2025
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ROBIDEL S.A.R.L.
21/02/2024
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ROBIDEL S.A.R.L.
Société ROBIDEL S.A.R.L. Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros Siège social : 6, les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 343 692 745 Société SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros Siège social : Les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 511 106 593 AVIS DE PROJET DE FUSION 1. La SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT et la société ROBIDEL S.A.R.L. sus-désignées, ont établi le 2 juin 2023 par acte so
29/11/2023
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ROBIDEL DEVELOPPEMENT
18/10/2023
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