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1 218 résultats pour « Neron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

616343fc88dc29ccde27f1e0

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juin 2011, en audience publique, devant Madame NEROT

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61609a4854c6ec55cf710111

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 octobre 2013, en audience publique, devant Madame Marie-Christine AIMAR, Présidente, magistrat chargée du rapport, et Madame Sylvie NEROT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101013

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Pompidou à Levallois-Perret, pour la construction d'une maison individuelle située route de Torteron à Nerondes et confiée à la SAS CRB DEMEURES REGIONALES DE FRANCE, porte sur le montant de 152 800 ¿

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a188934cdc6046d474708cb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SEBRIMA, dont le siège social est sis 39 montée Neuve - 01700 NEYRON représentée par Me Sandra GARCIA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2731 Citée à étude par acte de commissaire de justice en

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2208704_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A B, représenté par Me Nerot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d044

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d32

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

PACKAGING venant aux droits de la Société CÉVENNES EMBALLAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue du Général de Gaulle 94165 SAINT MANDE représentée par la SCP TUFFAL-NERSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d33

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

PACKAGING venant aux droits de la SOCIÉTÉ CEVENNES EMBALLAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue du Général de Gaulle 94165 SAINT MANDE représentée par la TUFFAL-NERSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af9

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

avocat au barreau de LIMOGES, substituant Maître Michel MARTIN, E T : 1o- Monsieur Jean Paul Z... ... 19000 TULLE Intimé, Non comparant ni représenté, 2o- Monsieur DAVID Y... ... 87800 NEXON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94b03

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Représentés tous par Me Pascal NEROME, (TOQUE 82) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Joël BAFFOU de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau de DEUX-SEVRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df2

Appel

4 février 2021

4 février 2021

naissance 1] 1958 à [Localité 1] Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de Basse-Terre en date du 19 janvier 2021, comparant Assisté de Maître Pascal NEROME

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100648

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

au titre d'une facture de téléphone ; AUX MOTIFS QUE Madame X... ne conteste pas que Monsieur Y... a acquitté une facture de 427 euros concernant l'abonnement téléphonique de l'immeuble de NAZELLE-NEGRON

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201009_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B A, représenté par Me Nerôme, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 août 2022 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a refusé de renouveler

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01143

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Bénabent, avocat aux Conseils pour la société Vanam Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société NEON

Source officielle
TJ

Référés

675a12cb3bace64ddb46b92f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

VAYSSE-LACOSTE-AXISA à la SELARL VERBATEAM TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS Mme [J] [V] [Y], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Christophe NEROT

Source officielle
CA

2ème chambre

69d5e319cdc6046d477b2132

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

OVELIA 31 INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Nicolas DALMAYRAC Me Christophe NEROT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

65434b500147228318b91518

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Septembre 2023, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie NEROT

Source officielle
CA

16e chambre

5fca8c041d26a87e3ef72d19

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

****** Composition de la cour : L'affaire était fixée à l'audience publique du 24 juin 2020 pour être débattue devant la Cour composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Sylvie NEROT

Source officielle
CA

16e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc7c

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller,

Source officielle
CA

16e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc7e

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller,

Source officielle