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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2113858_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Van Muylder, présidente, Mme Monteagle et M. C, premiers conseillers, Assistés de Mme Nimax, greffière.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2004007_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

A à l'aide juridictionnelle totale ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104457_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104476_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104477_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104478_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314474_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314476_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308483_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2406396_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2408595_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2416048_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2417705_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2417814_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2418585_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410731_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410871_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410884_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, - et les observations de M. C, présent.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2411357_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Marie-Antoinette » née le 21/ 09/ 2000 à BASTIA, Collégienne, demeurant..., 20220 MONTICELLO née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX,

Source officielle

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