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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
66162bdc99851e0008f1e58a
9 avril 2024
9 avril 2024
2024 Date de mise à disposition : 09 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-= Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène
Source officielleCh. Sociale -Section B
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, M.
Source officielleCour d'Appel
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17 septembre 2007
17 septembre 2007
Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Yves DELAVALLADE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 2o / LA S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
6971f844cdc6046d4739f3d2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre et Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale
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1 février 2011
1 février 2011
Laurent MARCEL et Madame Hélène BOUCON GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
616361cfc983b818eb76d300
1 février 2011
1 février 2011
Laurent MARCEL et Madame Hélène BOUCON GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a444
17 octobre 2007
17 octobre 2007
représentés par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître BUDRY avocat S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc36b63637c907b7d35
5 janvier 2023
5 janvier 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1c
18 décembre 2009
18 décembre 2009
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 03/17526 APPELANT Monsieur [O] [S] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 5] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92063
17 février 2015
17 février 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Juin 2012, enregistrée sous le no 12/ 00379 ARRÊT DU 17 Février 2015 APPELANTE : Madame Marie-Madeleine X... ... 49300 CHOLET
Source officielle8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Il a été constaté leur état de déshydratation en relation avec leur stationnement prolongé sur le port [Localité 3] par une forte chaleur.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
60370a779debbea50e75445b
18 juin 2015
18 juin 2015
Assistée de Me Arnaud NINIVE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Société BANQUE POPULAIRE DU NORD (SA COOPERATIVE DE BANQUE) ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Philippe CHAILLET
Source officielleJCP FOND
66fefa4e172da17169ec35f5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b935a029d9e20db3aa3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BOUCHES-DU-RHONE 13421 MARSEILLE CEDEX 20 dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 08 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
Source officielle1ere Chambre
5fcaa4fb7d558c9bb3be7162
7 juillet 2020
7 juillet 2020
SAINT-ANDRE IMMOBILIER [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Patrick BARRIERE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639405ec3936ac10a09f6b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielle3ème chambre A
68676896dd25744ff781d4b5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et de Me GUYOT Maryne avocate au barreau de PARIS, substituant Me Marie-Hélène
Source officielleChambre Sociale
65aa2ea6009f81000890dc00
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 06 Janvier 2022 APPELANTE : Madame [C] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60326fccb534baa437bd7c94
1 février 2018
1 février 2018
liquidateur [Adresse 5] [Localité 4] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène
Source officiellePage 22 sur 28