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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2013574_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008680_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107874_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD La greffière, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107609_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106854_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107148_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008103_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102326_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD La greffière, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001135_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308492_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405332_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
HUET La greffière, G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406498_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.
Source officielleChambre sociale
65321a849e4ea48318f5ab25
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT C/ [B] [O] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404505_20250820
20 août 2025
20 août 2025
société à responsabilité limitée (SARL) Athaner Investissements en vue de la démolition d'un ensemble de bâtiments pour la construction d'un bâtiment collectif de 15 logements sur un terrain si 12 avenue d'Hurth
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007771057
15 février 1991
15 février 1991
Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L.190 ancien du code de la sécurité sociale, devenu l'article L.142-1 en application des dispositions des articles 1 et 2 du
Source officiellecomm
6137228ecd580146773fe6b6
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Tricot, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2409558_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
B D, représentés par Me Djemaoun et Me Hubert, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de
Source officiellePPP Référés
670d5c52ddfc18ec235b3a69
11 octobre 2024
11 octobre 2024
VILIA C/ [R] [S] épouse [L], [U] [G] [L] - Expéditions délivrées à Me Luc LHUISSIER - FE délivrée à Le 11/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officiellePPP Référés
6696410ef5112d8edd0576d1
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Du 12 juillet 2024 50B SCI/FH PPP Référés N° RG 24/00099 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWUQ [G] [W] C/ [Z] [S] [N] [K] - Expéditions délivrées à Me Anne-Sophie DECOUX M.
Source officielleChambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600208
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Madame [S] [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Estelle SZWARCBART-HUBERT de la SELARL SCP (SERVICES CONSEILS PLAIDOIRIES) MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 22 sur 128