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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre civile
67f57aa0bbf04ef7857beaa3
8 avril 2025
8 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Pierre-emmanuel DEMARCHI , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à le mentions diverses
Source officielleChambre des référés
66884a43342d338c20d50551
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à S.A.
Source officielleChambre des référés
66884a44342d338c20d5058d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à S.A.
Source officielleChambre des référés
67ec400add062d9f810e4f9a
1 avril 2025
1 avril 2025
GMF ASSURANCES Grosse délivrée à Me HUERTAS Expédition délivrée à Partie défaillante (2) EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
Source officielleChambre des référés
66884a41342d338c20d5050c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL
Source officielleChambre des référés
669640aff5112d8edd056823
12 juillet 2024
12 juillet 2024
en sa qualité de représentant légal de son fils [T] [W], né le [Date naissance 4] 2021 c/ Compagnie d’assurance SA MMA IARD, CPAM des [Localité 8] Grosse délivrée à Me HUERTAS
Source officielleChambre des référés
66884a3e342d338c20d504c9
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LIDL, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me David-andré DARMON à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT
Source officielleChambre des référés
67ec4009dd062d9f810e4f8d
1 avril 2025
1 avril 2025
GENERALI FRANCE Grosse délivrée à Me HUERTAS Expédition délivrée à Me PLANCHON à CPAM EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
Source officielleChambre des référés
67eee30fb848dd6814c62189
3 avril 2025
3 avril 2025
° Portalis DBWR-W-B7I-P7Y5 du 03 Avril 2025 M.I 25/00000309 N° de minute 25/00517 affaire : [F] [X] épouse [V] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, [R] [C] Grosse délivrée à Me HUERTAS
Source officielleChambre des référés
67eee310b848dd6814c621a5
3 avril 2025
3 avril 2025
Portalis DBWR-W-B7J-QGZK du 03 Avril 2025 M.I 25/00000303 N° de minute 25/00512 affaire : [V] [O] c/ CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me HUERTAS
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7411d2b47a9d8ce0814
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me France CHAMPOUSSIN , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à CPAM le mentions diverses
Source officielleChambre des référés
67eee314b848dd6814c62211
3 avril 2025
3 avril 2025
NIKAIADIS, exerçant sous l’enseigne E-LECLERC Grosse délivrée à Me HUERTAS Expédition délivrée à Me SAMAK à Me [Localité 15] EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857beac6
8 avril 2025
8 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à la SELARL ABEILLE AVOCATS , la SELARL HUERTAS GIUDICE expédition délivrée à le mentions diverses
Source officiellecr
613725b9cd580146774200f4
19 mai 1998
19 mai 1998
de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GROSSE Hubert
Source officiellecr
613726a9cd580146774277b9
20 juin 2007
20 juin 2007
Hubert, - de Z... A... Roland, - B... Philippe, - C...
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5f0
30 mars 1999
30 mars 1999
Hubert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 26 juin 1997, qui, saisie par le seul appel de la partie civile contre l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction
Source officiellecr
613725fdcd580146774221c1
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMMUNE DE MAISONS LAFFITTE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 24 février 2000, qui, après relaxe d'Hubert
Source officiellecomm
613723dfcd5801467740f42a
14 janvier 2003
14 janvier 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er mars 2000), rendu en référé, que la société Hubert
Source officiellecr
613725b9cd580146774200f2
12 mai 1998
12 mai 1998
Hubert, - H...
Source officiellesoc
61372430cd580146774135a7
23 mars 2004
23 mars 2004
Hubert X... constituaient bien une violation de son contrat de travail et notamment de l'obligation de fidélité qui en résulte, elle n'a pas pu disjoindre la demande reconventionnelle de l'employeur de
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