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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f55
4 juillet 2024
4 juillet 2024
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent JACQUEMOND-COLLET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Aurélie MANIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a299768571e
4 avril 2025
4 avril 2025
Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jérôme VEYRAT-GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb37bd3db21cbdd8d1fb
21 avril 2009
21 avril 2009
Signé par Madame VERDUN, président, et par Madame GIRARD, adjoint administratif assermenté, faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
627b562376c5d9057df802b5
10 mai 2022
10 mai 2022
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [Z] [I] épouse [C] née le 1er septembre 1953 à [Localité 10] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Amélie GIZARD
Source officielle9e Chambre A
6031daa2116009ae8a748d0c
20 avril 2018
20 avril 2018
Association LA CLE DE SOL Grosse délivrée le : 20 AVRIL 2018 à : Me X... laurent GIRAUD de la SCP LUCCIARDI BELLEMANIERE WATRIN GIRAUD VENZONI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2ème Chambre
651fa524c601f083189915ee
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[B] [T], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f4f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[F] [O] né le 25 décembre 1997 à [Localité 1], de nationalité somalienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Caroline Girard avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [B] [
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210508
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2020 où étaient présents M.
Source officiellecr
61372558cd5801467741cef3
5 février 1991
5 février 1991
les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : GIRARD
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0a92dd7fd9692bbcde
31 août 2023
31 août 2023
C8 N° RG 22/00779 N° Portalis DBVM-V-B7G-LH6S N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e3836fac7141b7e925
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L'URSSAF Rhône-Alpes selon ses conclusions d'intimée n° 2 déposées le 11 mars 2024 reprises à l'audience demande à la cour de : - déclarer mal fondé l'appel formé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c927
29 mai 2008
29 mai 2008
Auclair, Hayoun, Girard, le Expédition délivrée à Me Antz le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 29 mai 2008 Monsieur Roger MONDONNEIX, conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c27707
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N° RG 24/00107 N° Portalis DBVM-V-B7I-MCO6 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3e4cdc6046d478994b3
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Aurélie HELLE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00972
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[W], le document produit par l'intimé, daté du 7 avril 2018 et signé par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210661
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
697385b4cdc6046d476d426a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 13 novembre 2025 **** La société civile immobilière Gigaro (la société Gigaro) était propriétaire d'un lot à usage de bureaux situé au premier étage d'un immeuble sis
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab721936bfc00008d68c44
19 janvier 2024
19 janvier 2024
C5 N° RG 20/03806 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUGC N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielle19e chambre
60329b697da3610fe0aaab41
20 décembre 2017
20 décembre 2017
N° 17/03156 AFFAIRE : SARL NEW VOICE DEMANDERESSE AU RECOURS EN RÉVISION SUITE A L'ARRÊT RENDU LE 12 OCTOBRE 2016 ET INTIMÉE EN CAUSE D'APPEL ...
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdee2beee0f8318b97406
21 juillet 2023
21 juillet 2023
GIRAUD, directrice des services de greffe.
Source officiellePage 22 sur 136