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2 715 résultats pour « Girard Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b51

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

GALLIARD (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me KOVARIK Monsieur Djamel Y... né le 15 Octobre 1962 à CHELIF (ALGERIE) de nationalité Algérienne 2 rue de la Poterie 73160 COGNIN représenté par Me GIRARD

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

66fce3be8d6ea26f688da57d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine TOLLINCHI [8] dénommée '[7]' dite '[6]' représentée par son Président domicilié audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Marion GIRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d1c

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

nationalité française mandataire judiciaire représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour Assisté par : Me Corinne BONVINO-ORDIONI (avocat au barreau de TOULON) substitué par Me GIRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b63b

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

nationalité française mandataire judiciaire représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour Assisté par : Me Corinne BONVINO- ORDIONI (avocat au barreau de TOULON) substitué par Me GIRARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033e169bba57392bd43e790

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] SYNDIC DE COPROPRIETE CABINET GIRARD, SASU inscrite au RCS de CRETEIL, SIRET n° 692 035 322 00035, prise en la personne de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633e701df8faf13e2e973d9f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

jugement, - condamné la Selarl Hoarau-Girard aux dépens, - condamné la Selarl Hoarau-Girard à payer la somme de 3 000 euros à la société Colipays Réunion sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6889a8bf0b31e6c455a28586

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[Localité 5] SOCIETE NETTOYAGE GIRARD [X] [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88d09

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

. : 05/03106 Nature du recours : Appel APPELANTS ET INTIMES :LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE "LE RHODANIEN" (33 Avenue Général Leclerc 69007 LYON), représenté par son syndic COGESTRIM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd46cdc6046d47d94e9d

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe CABANES de la SELARL CABANES AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : R262 ayant pour avocat plaidant à l'audience Me GIRARD

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603671f3c223cf12e86ff210

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

la vente passé entre de société Girard Leclerc et la Cuma originel ; 3/ le remboursement par la société Girard Leclerc du prix de vente soit la somme de 43 654 € à la Cuma originel ; 4/ le paiement

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[C] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE et DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[O], intimé, demande à la cour de juger ses prétentions recevables.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a85bcdc6046d47375903

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 7 février 2026, Madame [R] [C] a constitué avocat (SCP GIRAUD NURY, du barreau de CLERMONT-FERRAND) dans le cadre de la présente procédure d'appel.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00458

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

HERVOUET sont des bons de commandes non signés par l'intimée ; qu'ainsi, la société GIRARD HERVOUET ne démontre donc pas que l'intimée aurait accepté le principe des escomptes et que ceux-ci lui soient

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87daf

Appel

23 février 2006

23 février 2006

assisté par Maître DENARD, Avocat, (TOQUE 232) SAS GIRAUD RHONE ALPES, venant aux droits de la SOCIETE GIRAUD LOIRE AUVERGNE, venant aux droits de la SOCIETE TRANSPORTS PEILLON Siège social : ZAC Migalon

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6cf836fac7141b7e82c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de la SELARL GIRARD ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61624a7aa68110eae5b68fd8

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

INTIMÉES LA SCP [M] prise en la personne de Maître [M] [M] agissant en sa qualité d'Administrateur au redressement judiciaire de la société GIRARD SUDRON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f007

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Philippe de Girard à Avignon en classe de 2 MSPS ; qu'il y a lieu de lui allouer (177 243 X 15 %) X 2 = 53 173 francs pour le préjudice économique ; que le préjudice économique de Sophie Y... qu'il y

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e31161cdc6046d47a75269

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 25/00016 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GIJ4 Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD

Source officielle