Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201664
6 novembre 2014
6 novembre 2014
maladies du tableau 042 correspond aux travaux suivants : " 1° les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :- le décollettage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10968
24 novembre 2021
24 novembre 2021
[R] se fonde sur cette attestation pour s'exonérer de sa responsabilité dans l'erreur, la cour observe cependant que ce témoignage est relatif aux techniques habituelles de fraisage des écrous à souder
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fd
27 avril 2012
27 avril 2012
INTIMEE : Madame Pauline Y... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représentée par Me Rufina FREITAS-ECOUE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-188690
6 décembre 2018
6 décembre 2018
BUDIARTINI 25/07/2017 25/07/2017 75415/13 CARNEIRO DA SILVA 14/03/2017 14/03/2017 69062/13 CUNHA MARTINS DA SILVA COUTO 28/02/2017 28/02/2017 62252/12 ESCALDA FERREIRA 12/01/2016 12/01/2016 8349/13 FREITAS
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b2
3 avril 2025
3 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 4-8a
680b1db22c124f4fd8d6730e
24 avril 2025
24 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielle2ème chambre
DTA_2202882_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2024, la commune de Koungou, représentée par Me de Freitas, conclut au rejet de la requête.
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS.
Source officielle11e Chambre A
616294cddb5ccebfe3f3a5bd
17 mai 2013
17 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13200
11 mars 2021
11 mars 2021
margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law 250 April 2021 Brandão Freitas
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2408025_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme de Saint Chamas, - et les observations de Me de Freitas substituant Me Haik, représentant M. C....
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0708DEC004868899
8 juillet 2003
8 juillet 2003
On 9 November 1992 the Salzburg Municipal Office (Magistrat), pursuant to the Frontage Resident Payment Act (Anliegerleistungsgesetz) ordered the applicant to pay ATS 7,600 as a contribution to the construction
Source officielleChambre sociale 4-2
6968b756cdc6046d475e4ce6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : RE N° RG : R24/00063 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laurent PARRAS Me William DE FREITAS
Source officielleRétention Administrative
64b8d09ea5d4a205dbc5cdc7
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2023 devant, Madame Hélène PERRET, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président, assistée de Madame Jessica FREITAS
Source officielleRétention Administrative
64b8d09ea5d4a205dbc5cdcb
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2023 devant, Madame Hélène PERRET, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président, assistée de Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 2-2
5fe1ce6f09c373154214f911
8 décembre 2020
8 décembre 2020
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Marie-Dominique FORT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 2-2
5fdaf0c9d90c70845bd6334c
7 mai 2019
7 mai 2019
Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, président Mme Michèle CUTAJAR, conseiller Mme Evelyne GUYON, conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01056
8 décembre 2015
8 décembre 2015
des producteurs d'endives (la FNPE), devenue l'Union des endiviers, la Section nationale endives (la SNE), la société Groupe Perle du Nord et les organisations de producteurs suivantes : Cap'Endives, Fraileg
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8d0383a880008fd098a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Du fait de la baisse d'activité et de notre c'ur de métier centré sur le fraisage, les opérations de tournage sont limitées.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00563
4 juin 2013
4 juin 2013
défauts de la machine; qu'elle a dû en définitive recourir à la sous-traitance pour tourner certaines pièces que la machine aurait dû usiner ; qu'elle s'est réorientée avec succès dès 2006 vers le ,fraisage
Source officiellePage 22 sur 36