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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c69
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 7 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c6b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 7 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officielleChambre 4 A
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M. Edgard PALLIERES, Conseiller M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a95bcdc6046d476f3055
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleChambre 4 A
643a4288d83dbd04f5fb29be
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd66
6 janvier 2011
6 janvier 2011
.-59163 CONDE SUR L'ESCAUT représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me HOFFMANN, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Dorothée Y...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503899_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
bénéficié depuis le début de son séjour au sein cette résidence, sans facturation excédant son forfait « accompagnement et entretien » de 11 heures ; 3°) de maintenir la prestation « d’aide à la douche
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03842_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
25 juin 2024, le tribunal administratif de la Polynésie française a annulé la décision en litige en tant que le ministre de la justice a refusé de procéder à l’installation de l’eau chaude dans les douches
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fbb0
9 janvier 1980
9 janvier 1980
AVAIENT LA POSSIBILITE DE REPARTIR CELUI-CI A LA SORTIE DE MIDI COMME A CELLE DU SOIR, LA COUR D' APPEL N' A PAS DONNE DE BASE LEGALE A SA DECISION, L' INSTITUTION D' UN TEMPS DE DOUCHE EN FIN DE JOURNEE
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451749.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201035_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
chauffage, les caractéristiques de leurs fenêtres et des barreaux ou grilles les équipant, leur espace sanitaire, et de décrire les parties à usage commun régulièrement utilisées par lui, soit les douches
Source officielle5e chambre civile
6979deeecdc6046d47f64b1b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Z] [P] sur son receveur de douche.
Source officielle19e chambre
60329b697da3610fe0aaab3b
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Sur les rappels de salaire sur prime de douche La société Sepur fait valoir que les primes de douche qui étaient versées à M.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dec1
17 juillet 1973
17 juillet 1973
ALAIN, AGE DE 17 ANS, A TROUVE LA MORT DANS LA CABINE DE DOUCHES D'UN REFUGE DE MONTAGNE, OU IL SE LAVAIT, ET QUE LES EXPERTS COMMIS POUR RECHERCHER LA CAUSE DE CE DECES ONT " ESTIME QUE L'INTOXICATION
Source officielleRéférés civils
65bc61c64fb290a3460740d0
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Suite à la persistance des infiltrations et à la décision du 25 avril 2022, les travaux de réfection ont été réalisés, la douche a été remplacée, le carrelage de la douche refait, ainsi que le carrelage
Source officielleJEX
69796e5ccdc6046d47ece6ac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame [M], [J] [W] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 7] (BELGIQUE), de nationalité Belge, Sans activité, demeurant et domiciliée [Adresse 4] Représentés tous deux par Maître Dorothée
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c35
12 janvier 2023
12 janvier 2023
22/09086 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFZER Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021057213 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
67f8a22340b8f5486fedd875
10 avril 2025
10 avril 2025
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 10 avril 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225f1dcdc6046d47389da5
4 juin 2026
4 juin 2026
Greffier : Madame Dorothée RABITA, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225f26cdc6046d4738a082
4 juin 2026
4 juin 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président de Chambre Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur David CADIN, Magistrat honoraire juridictionnel Greffier : Madame Dorothée
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