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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

sédatif ; une difficulté d’entretien, Monsieur [P] [J] évoquant un complot, une prise d’otages, semblant très persécuté et méfiant ; l’entourage rapportant des rires immotivés, un isolement, des hallucinations

Source officielle

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CA

Recours Hospitalisation

688d9c96a7cb93066e44392a

Appel

1 août 2025

1 août 2025

Il n'est ainsi pas possible d'accéder au contenu de la pensée ni d'évaluer la présence d'hallucinations, d'idées délirantes ou suicidaires.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6791dcc0de5aa0323224d9ce

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle ne peut pas avoir des hallucinations auditives. L'article L 3211-12-1 CSP a été violé. Elle ne veut pas être hospitalisée à [3]. On lui donne deux comprimés chaque soir.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

680723e19db5bb5c624d2ea7

Appel

19 avril 2025

19 avril 2025

Selon les certificats médicaux présents au dossier, il présentait à son admission, une désorganisation psychique et comportementale, des hallucinations acoustico-verbales, un contact étrange, très ralenti

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

68f1d7567ffb526292dd6f68

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [C] présente toujours des idées délirantes mystiques et de persécution, auxquelles il adhère totalement, accompagnées d'hallucinations intra-psychiques et acoustico-verbales et demeure dans un déni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8a

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Il admet par ailleurs se mettre en danger lorsqu'il arrête les soins car il est alors victime d'hallucinations auditives.

Source officielle
CC

civ2

61372662cd580146774252a7

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

d'anomalies, de scandales financiers, de mauvais traitements à l'égard des animaux, de catastrophes écologiques et d'exploitation de la main d'oeuvre, qu'à l'encontre de son président, accusé de vouer une haine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170572

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Européenne de Lille à la société TRISELEC et autorisée par la délibération n° 07 C 0399, ainsi que tout avenant y afférent ; 2) la délégation de service public concernant l'exploitation du centre de tri de Halluin

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f92d

Cassation

29 mars 1979

29 mars 1979

vieillesse instituée par l'article L 655 du Code de la Sécurité Sociale et réclamée par la Caisse Interprofessionnelle de retraite et de prévoyance des commerçants et industriels de Roubaix, Tourcoing et Halluin

Source officielle
CC

soc

613720e0cd580146773ef270

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Claude X..., demeurant à Halluin (Nord), ..., défendeur à la cassation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2202059_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 mars 2022 et le 4 avril 2024, la SCI Luigez, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203937_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 22 juillet et 14 décembre 2022, la commune d'Haisnes, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2201480_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Par deux mémoires en défense enregistré les 23 mars 2022 et 27 avril 2022, la commune de Bully-les-Mines, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2105752_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2021, le syndicat de copropriété Le Nautica, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2106665_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 à raison de locaux sis 9045, boulevard d'Halluin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2106722_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 à raison de locaux situés boulevard d'Halluin

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe18a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle fait valoir que le carrelage litigieux a été acheté auprès de la société HALCON CERAMICAS SA, qui doit pouvoir répondre des éventuels vices cachés, défectuosité ou défauts de conformité.

Source officielle
TJ

JLD

69d55c93cdc6046d4770e69e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il estime qu’il n’a pas d’hallucination et que son admission n’est pas justifiée, il ajoute que son traitement lui “embrouille” les pensées.

Source officielle
TJ

JLD

69d9672bcdc6046d47d056af

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Cette décision fait suite à des troubles du comportement à domicile, incluant des situations de mise en danger, une désorientation marquée, des idées délirantes de persécution ainsi que des hallucinations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311861_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à compter de décembre 2012 jusqu'en 2016 à l'assistance publique-hôpitaux de Marseille (APHM) pour un syndrome dépressif atypique avec hallucinations

Source officielle