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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103058_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300335_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300239_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503553_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200318_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200793_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002094_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2002398_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2502163_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303147_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b28
13 octobre 2005
13 octobre 2005
pour la seconde, à Emmanuelle et Pascal Y..., pour sûreté d'une créance provisoirement évaluée à la somme de 735 183 ç au titre de placements financiers souscrits à partir de 1989 auprès d'une société Neiman
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002312_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier ; - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501500_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre civile 1-6
69900fedcdc6046d474f7c9b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
audit siège Représentant : Me Charles CUNY de la SELEURL CHARLES CUNY AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0026 - N° du dossier E0008WCV- Représentant : Me Victor MILCHBERG - NEUMANN
Source officielleChambre 2-5
69d5203acdc6046d47690081
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Q] agircs-arrco, [Adresse 1], comparant par Aarpi phi Avocats en la personne de Me Charles Cuny, avocat assisté de la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, en la personne de Me Victor Milchberg Newmann
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabfd6cdc6046d47ec29a1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par conclusions reçues au greffe le 23 mai 2025, la société NETMAN demande au tribunal de : * ordonner le sursis à statuer dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise par le collège d'experts judiciaires
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301412_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Rivière, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant l'association. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202929_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c032
13 février 2008
13 février 2008
Béatrice, un véhicule automobile Peugeot 309, cette soustraction étant précédée d'un acte de destruction, dégradation, en l'espèce fils du neiman branchés, faits prévus par ART. 311-4 AL. 1 8o, ART. 311
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200403_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officiellePage 22 sur 82